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5437 résultats publique

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Droit souverain de faire la guerre ?

... s’accompagne, sous la pression des États-Unis, de la création d’une Organisation européenne de coopération économique (OECE, 1948). » Source : vie-publique.fr Bonne journée.

par gds_et, le 24/06/2020

Anti-moustique établissement ERP

... être inscrite sur cette liste si elle est classée, en application des articles et R. 231-51 du code du travail et R. 1342-2 du code de la santé publique dans la catégorie des substances cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction, sensibilisantes ou susceptibles de bioaccumulation ...

par bml_soc, le 19/06/2020

base de données ESBCO

... de livres numériques, selon son site internet . Nous n’avons malheureusement pas trouvé de répertoire des clients d’Ebsco parmi les médiathèques publiques de Normandie. Il faut dire que les produits et prestations de la firme sont très vastes : elle ne propose pas une mais de nombreuses bases ...

par gds_ctp, le 17/06/2020

Catégories de documents

... exposant une recherche scientifique originale et ses résultats dans un établissement d'enseignement supérieur habilité, soumis à soutenance publique devant un jury pour l'obtention du grade de docteur. T hèse principale, complémentaire; préparer, publier sa thèse; présider une thèse; titre ...

par gds_ctp, le 17/06/2020

Cadavre chat dans la rue.

Bonjour, En raison de l’adaptation des services dans la période de déconfinement, nous n’avons pas pu joindre directement le service santé publique rattaché à la Direction de l'Ecologie Urbaine de la Ville de Lyon. En revanche nous avons contacté le centre de contact de la Ville de Lyon qui ...

par gds_et, le 12/06/2020

Qui a assassiné Robert Boulin ?

... ministres, prise de Valium, congé donné à son chauffeur et à son garde du corps, etc – et elle fut immédiatement admise par le président de la république et le premier ministre de l’époque, Valéry Giscard d’Estaing et Raymond Barre. Mais dans son livre Histoire du S.A.C. [Livre] : la part d'ombre ...

par gds_ctp, le 10/06/2020

Dispositif médical

... dans la Directive 90/385/CEE du Conseil européen en 1990, puis, en 1994, adaptée en droit français dans l' Article L5211-1 du Code de santé publique dont voici le prémbule : On entend par dispositif médical tout instrument, appareil, équipement, matière, produit, à l'exception des produits ...

par gds_ctp, le 08/06/2020

Comment s'exclure de Google earth

... jusqu'au fond de celui-ci... Comment faire pour exclure le lotissement de cette pratique inappropriée et limiter la vision à la seule voirie publique, ce qui est pratiqué je l'ai constaté par certains lotissements, sans que je connaisse les modalités de leur démarche ?

par mike, le 06/06/2020

Mobilisation et été 1914.

... le 3 août 1914. Les deux premières semaines d’août sont donc particulièrement marquées par la mobilisation qui débute le 1er août. Dans La République imaginée (1870-1914) , l’historien Vincent Duclert évoque cette entrée des Français dans la guerre : « le pays se couvrit d’affiches appelant ...

par bml_civ, le 05/06/2020

Inauguration du Parc de Parilly

... grand ensemble d'habitation de France". Historique du parc de Parilly, à Lyon: une zone urbaine déchirée entre deux moments de politique publique (1934-1957) , c’est le 2 juin 1957 qu’a eu lieu l’inauguration du parc de Parilly : « […] en 1957, le parc ouvre enfin ses portes pour l’inauguration ...

par gds_et, le 05/06/2020

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