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8864 résultats public

Trier les résultats par : pertinence | date

Résiliation de bail

... les lieux après l'expiration du préavis, il peut faire légalement l'objet d'une expulsion. Et ce question-réponse sur le site service-public : Un locataire qui a donné son préavis peut-il revenir sur sa décision et l'annuler ? Dés lors que le locataire a notifié son préavis à son ...

par gds_cdp, le 04/01/2005

Lieux d'étude et médecins

... être destinataires, dans la limite de leurs attributions et de leurs domaines de compétences et compte tenu de l'article 2 : [...] 2. Le public et tout demandeur, des informations publiées au recueil des actes administratifs (nom d'exercice, prénom, adresse professionnelle de l'activité ...

par gds_cdp, le 04/01/2005

plafond de verre

... consultables à la bibliothèque) : LIVRES : * L'égalité au travail * L'égalité des sexes et la politique du personnel dans le secteur public * Femmes et salariat : l'inégalité dans l'indifférence * Piloter l'accès des femmes aux emplois supérieurs * La mixité au travail ...

par bml_soc, le 04/01/2005

Forfait journalier

... entraîné par son hospitalisation. Le forfait journalier est facturé pour tout séjour supérieur à 24 heures dans un établissement hospitalier, public ou privé ; il est dû pour chaque journée d’hospitalisation, y compris le jour de sortie. A partir du 1er janvier 2004, le montant du forfait ...

par gds_bp, le 31/12/2004

World Trade Center NY

... autour de ce sujet de l'art et des attentats du 11 septembre...), elle serait toujours en place et représenterait une sorte de symbole pour le public...

par bml_art, le 30/12/2004

Deficit public

Réponse du service Guichet du Savoir Déficit public : excédent des charges sur les ressources de l'ensemble des administrations publiques (Etat, Sécurité sociale, collectivités locales). Le déficit public diffère légèrement du besoin de financement ...

par gds_bp, le 30/12/2004

barrage de Serre-Ponçon

... de Serre-Ponçon. source : culture.gouv.fr On trouve peu de documentation technique sur ce barrage précis (dans ce qui est accessible au grand public) , mais plutôt des documents sur la construction et l'entretien des barrages en général. Par exemple sur les sites suivants : - Mémento du ...

par gds_bp, le 29/12/2004

Deficit public

Bonjour,Je voudrais savoir ce que représente concretement un deficit public. L'Etat est-il debiteur aupres de personnes physiques ou morales? Peut-il se retrouver en banqueroute? Un Etat peut-il etre "rachete"? Merci d'avance

par nico38, le 29/12/2004

taxe foncière et divorce

... égales. La taxe foncière sur propriété bâtie ou sur propriété non bâtie est due par l'époux propriétaire au 1er janvier sources : Service-public.fr et lesechos.fr Qui est le propriétaire de cet appartement ? Lors de votre divorce, ce bien n'a-t-il pas été attribué à l'un des deux ...

par gds_bp, le 27/12/2004

photoshop

... outil professionnel, on trouve sur le web de nombreux didacticiels de et pour des professionnels de l'image numérique mais pas pour un grand public. Vous pouvez cependant consulter les tutoriels sur Photoshop, et ils sont nombreux, afin de voir si les fonctionnalités d'Elements permettent ...

par gds_cdp, le 24/12/2004

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