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8695 résultats public

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adoption

... du service Guichet du Savoir Voici tout d'abord des informations générales sur l'adoption d'une personne majeure sur le site Service Public : Peut-on adopter une personne majeure ? OUI. L'adoption d'une personne majeure est possible. L'adopté doit donner son consentement ...

par gds_cdp, le 24/01/2005

Site Web

... droit pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent. » Au-delà, l’œuvre rejoint ce qu’il est convenu d’appeler le domaine public. L'oeuvre d'Anna de Noailles n'est donc pas encore dans le domaine public. Quant au droit de citation, vous en aurez une analyse ...

par gds_bp, le 22/01/2005

université ouverte à tous à Lyon

... l'Université Claude Bernard Lyon 1 a pour objectif de contribuer à la diffusion de la culture scientifique, technique et médicale à un large public sans condition d'âge ou de diplôme. Vous pouvez contacter Danielle Guertener (danielle.guertener@adm.univ-lyon1.fr ) pour plus de renseignements ...

par bml_sci, le 22/01/2005

Site Web

... à l'oeuvre d'Anna de Noailles. Compte tenu de la date de sa mort (30 avril 1937) ses oeuvres sont-elles TOUTES tombées dans le domaine public ou existe-t-il encore des restrictions ? 2) Dans quelle limite est-il possible de "citer" des commentaires et des jugements (Mauriac, ...

par Sabaudia, le 21/01/2005

Grève & Professeurs

... de grève , le site fonction-publique.gouv.fr fait état de ce droit et des limites à ce droit : " Le droit de grève est reconnu aux agents publics (sauf exceptions) avec certaines limitations possibles. Modalités : Art. L.521-2 à L.521-6 du code du travail : -dépôt obligatoire d'un ...

par bml_soc, le 19/01/2005

Les lasers

... danger ? En tant qu'instruments de médecine ou de chirurgie, les lasers présentent des dangers et nécessitent des mesures de protection du public, des utilisateurs et des patients : -le local doit répondre à des normes -l'appareil doit être révisé régulièrement -l'accès à la salle ...

par bml_san, le 18/01/2005

création des prud'hommes

... 71 en 1848. [...] Pour savoir quand et comment saisir le conseil des prud'hommes en cas de litige, consultez le site de Service-public.fr . Des manifestations auront effectivement lieu à Lyon pour fêter le bicentenaire de la création des conseils de prud'hommes, mais il encore ...

par gds_bp, le 18/01/2005

double compétence, quel avenir pour les cadres?

... propre à une discipline, et une compétence interpersonnelle, liée à l'utilisation du savoir et du savoir-faire dans l'interaction. Public Public motivé Dewey 658.52 Relations sociales dans l'entreprise. Communication dans l'entreprise Matière relations humaines compétences ...

par bml_soc, le 17/01/2005

école de musique

Réponse de la Documentation Lyon et Rhône-Alpes Le Conservatoire national de région de Lyon, fondé en 1872 est un établissement public d'enseignement artistique, qui dispense une formation instrumentale, vocale et chorégraphique à près de 3000 élèves. Vous trouverez sur ce site de ...

par bml_reg, le 15/01/2005

police municipale

... dans le statut général de la fonction publique territoriale. Voici par ailleurs ce texte de synthèse sur la mutation sur le site Service Public : Changement de situation par mutation A l'intérieur d'un corps ou d'un cadre d'emploi (pour la fonction publique territoriale), ...

par gds_cdp, le 15/01/2005

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