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HLM communs?

... L'OPAC Rhône peut il construire dans l'Ain ? (Pas compris le texte de Légifrance?) La constitution d'organismes esprit Office public pour fournir un logement possédé par la collectivité à des locataires séléctionnés selon leurs revenus existe-il ailleurs en Europe hors l'ancien ...

par osene, le 06/09/2005

jurisprudence européenne

Réponse du Département Société : Si l'on considère le principe d'égalité devant le service public , la tarification des services publics ne devrait pas être différente selon le lieu d'habitation de l'usager. Ce serait oublier que ce principe est aussi celui ...

par bml_soc, le 06/09/2005

recherches bibliographiques

... documents et sur les collections de périodiques de 2900 centres documentaires dont 119 sur Lyon (tous ne sont évidemment pas accessibles au grand public). Le Bulletin de l'Institut d'histoire du temps présent existe depuis 1980 et a absorbé les Les Cahiers de l'IHTP (1985-1998). Vous ...

par gds_bp, le 06/09/2005

psychothérapeute

... de psychothérapeute. Cette liste mentionne notamment les formations suivies par le professionnel. Elle est tenue à jour, mise à la disposition du public et publiée régulièrement. En cas de transfert de la résidence professionnelle dans un autre département, une nouvelle inscription est obligatoire. ...

par gds_cdp, le 05/09/2005

jurisprudence européenne

bonjour,je suis à la recherche du texte de loi (jurisprudence européenne) qui interdit le fait, pour un service public, de demander des tarifs différents selon le lieu d'habitation des usagers de ce service.je vous remercie

par guylili, le 04/09/2005

tilleuls de Sully

... son proche patrimoine - de recenser les arbres remarquables de la Loire - de mobiliser et d'impliquer le plus grand nombre de personnes (grand public, professionnels et élus) - de faire connaître ces arbres - d'attirer l'attention des pouvoirs publics sur la gestion de cette richesse ...

par gds_db, le 03/09/2005

Augmentation du smic

... 3 ans maximum. Pour les autres affections, on ne peut toucher plus de 360 indemnités journalières en l'espace de 3 ans. autre source: Service Public - vos droits .

par bml_soc, le 02/09/2005

Chocolat

... a biopsychosocial perspective.Pharmacol Biochem Behav. 2000 May;66(1):3-14. Review. 7. Benton D, Donohoe RT. The effects of nutrients on mood. Public Health Nutr. 1999 Sep;2(3A):403-9. Review. 8. Bruinsma K, Taren DL. Chocolate: food or drug?J Am Diet Assoc. 1999 Oct;99(10):1249-56. Review. ...

par bml_san, le 02/09/2005

Vidéo numérique

Bonjour,en vidéo numérique, pouvez-vous me dire les différences entre la liaison pro SDI et la grand public DV : la connectique, le débit et quels sont les signaux transmis dans chacune de ces liaisons ?Merci.

par kelman, le 01/09/2005

après la retraite

... à la retraite. En fonction de votre situation, vous pouvez consulter les pages suivantes : Retraite des salariés ;:emploi cumul-retraite service-public.fr Après 60 ans, des organismes peuvent vous donner une formation dont le coût sera à votre charge. Vous pouvez vous renseigner auprès de la ...

par bml_soc, le 31/08/2005

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