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professeur devient infirmière

... d’un autre pays européen dont les missions sont comparables à celles des administrations, des collectivités territoriales et des établissements publics français peuvent être détachés. Le détachement est possible auprès, notamment : • d’une administration ou d’un établissement public relevant ...

par gds_et, le 03/02/2017

danses caribéennes

... su adapter la musique latino-américaine (qu'il qualifie de « tropicale »), en en simplifiant les thèmes pour les rendre accessibles au goût du public dont il est l'hôte. » (Source : Wikipédia). L’invention du mambo remonte à la fin des années 1930, toujours à Cuba, sous l’impulsion du musicien ...

par bml_spec, le 03/02/2017

CNC et jeux vidéos

... titulaire des droits de propriété : éléments corporels et propriété intellectuelle, jusqu'à la première version du jeu vidéo accessible au public, nonobstant d'éventuels contrats de cession de droits d'exploitation du jeu vidéo avec un éditeur ou un distributeur. L’entreprise ne peut donc ...

par gds_se, le 03/02/2017

Jugements Roth et Manual Entreprises

... par la poste (en vertu du Comstock Act) pour deux raisons : 1) parce qu’ils étaient « obscènes » et 2) parce qu’ils fournissaient, par le biais de publicités, des informations permettant de se procurer des documents « obscènes ». Womack dénonça cette décision devant la cour fédérale du district ...

par bml_civ, le 02/02/2017

Continent de plastique

... de quelques macro déchets éparses, mais surtout d'une myriade de petits fragments. "L'image d'un continent sert à sensibiliser le grand public, mais ne rend pas compte de la réalité, explique François Galgani, océanographe et chercheur spécialiste des déchets à l'Institut français de ...

par gds_se, le 02/02/2017

Droit du travail ?

... est-ce que c'est sur ce dernier demi-traitement que le calcul pour les droits à pension s'effectuera? Cordialement, J'ai déjà questionné service-public.fr

par ijoyr, le 02/02/2017

justificatifs de nationalité francaise

... française de vos ascendants via divers documents) par exemple. Vous trouverez une liste de ces pièces justificatives sur le site Service public . Bonne journée

par gds_se, le 02/02/2017

Droit pénal

Bonjour Le site Service Public , site officiel de l’administration française, vous propose une fiche sur la justice pénale : quels délais de prescription ? : « Les délais de prescription pour porter plainte varient selon le type d'infraction ...

par gds_se, le 02/02/2017

Médicaments Génériques

... ? Un médicament générique n’est pas un médicament contrefait. « Un médicament dit générique est la copie d’un médicament tombé dans le domaine public et qui n’est plus protégé par brevet (donc pouvant faire l’objet d’une copie), appelé médicament princeps. Les brevets permettent d’assurer l’exclusivité ...

par bml_san, le 01/02/2017

recherche de textes pour 2 hommes

... spectacle qui devra durer 1h minimum et 1h30 maximum. L'émotion et l'humour sont nos critères principaux, ainsi qu'un auteur tombé dans le domaine public A l'avance merci de votre réponse. J.Pierre Rozen (président de la Cie Pourquoi Pas dans l'Aisne)

par cie Pourquoi Pas, le 01/02/2017

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