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7860 résultats public

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maximum épargne/rsa

bonjour, Le site Service-public.fr indique dans le détail les ressources prises en compte dans le calcul du RSA : " Quelles sont les ressources prises en compte pour le calcul du RSA ? Le montant du RSA dépend de vos ressources et ...

par gds_db, le 05/01/2017

Quartiers VIP dans les prisons françaises

... quartier VIP de la prison de la Santé à Paris en 2001 : " Nous sommes au premier étage du bloc A de la prison de la Santé, à Paris. Le grand public le connaît sous le nom de « quartier des VIP ». Ici, on s'en tient à un pudique « bloc des particuliers ». Depuis le printemps 2000, c'est là ...

par gds_db, le 05/01/2017

Aide

... à une peine d'au moins 6 mois de prison sans sursis (quelle que soit l'infraction). » Déclaration de nationalité française par marriage / Service public Toutefois, la législation sur l’acquisition de la nationalité française par mariage a beaucoup évolué : « Mais la loi de 1927 rompt avec ce principe ...

par gds_se, le 05/01/2017

Conseils juridiques et financiers

... concernant le montant des impôts et des différentes prestations médico-sociales. Nous vous conseillons de vous rapprocher des organismes publics suivants, auxquels vous devrez signalez votre changement de situation. La Direction générale des finances publiques Concernant l’impôt sur le ...

par bml_soc, le 05/01/2017

Votre réponse à Devines

... passionné de philanthropie ? Le site France générosités vous offre une base documentaire sérieuse et actualisée. La rubrique du portail Service-public dédiée aux associations peut aussi vous renseigner. Pour aller plus loin, vous pouvez lire un rapport du CSA au premier ministre sur l'Accès ...

par bml_soc, le 04/01/2017

préparation concours

... ainsi que dans celui de leur gestion, de la veille et des acquisitions documentaires, de la gestion des magasins, des lieux accessibles au public et des matériels. Ils peuvent participer à l’information ainsi qu’à la formation du public, ou assurer des fonctions touchant à la sécurité des ...

par gds_se, le 04/01/2017

clef de répartition charges ascenseurs

... de répartition qui s’imposent au syndic. Ces clés de répartition résultent de la loi elle-même en vertu de l’ article 10 de la loi de 1965 d’ordre public . Cet article distingue, d’une part, les charges relatives à la conservation, à l’entretien et à l’administration des parties communes réparties ...

par gds_et, le 03/01/2017

Conseils juridiques et financiers

... des prestations sociales, etc. J'ai donc besoin d'un avis à la fois juridique et financier, mais d'un avis neutre et impartial. A quel organisme, public ou privé, ou à quel corps de métier, dois-je faire appel ? Avec mes remerciements. Bien cordialement.

par auralta, le 03/01/2017

négationnisme

... Au contraire, il a importé et adapté le discours de la raison et de la science, essayant de produire une contre-expertise sur des enjeux publics, ou tâchant de susciter des controverses sur ses sujets de prédilection. Donc, le conspirationnisme se veut un discours qui entend démontrer ...

par gds_se, le 02/01/2017

définition d'une ville en France au XVII et XVIIIe siècle

... : La ville classique ) Concernant les milices bourgeoises , « forces armées destinées à assurer la défense de la ville et le maintien de l’ordre public » (guet, rondes de nuit, garde des portes), celles-ci subsistent sous la monarchie mais le roi veut de plus en plus les contrôler et en uniformiser ...

par bml_civ, le 30/12/2016

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