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8577 résultats public

Trier les résultats par : pertinence | date

association d'aide

... qui fournit les duplicatas. Attention : l’obtention de ce duplicata est payante (réglable par timbres fiscaux). Vous trouverez sur service-public.fr l’adresse de votre (sous-)préfecture ainsi que les tarifs. Pour vous faire aider dans la constitution de votre dossier, nous vous suggérons ...

par gds_ctp, le 02/05/2018

Secteur public théâtre dans le monde

Bonjour, Plusieurs pays, notamment en Europe, ont une grande tradition du théâtre public. Chacune de ces traditions a ses spécificités. En Allemagne, par exemple, elle est basée sur la pluridisciplinarité et l’implantation locale : « En 1945, dans la partie occidentale ...

par gds_ctp, le 30/04/2018

nouveaux services

... de nouvelles compétences et un nouveau type de médiation numérique permettant de faire le lien entre des outils, des dispositifs techniques et les publics. » • Stratégies numériques : numérisation et exploitation du patrimoine écrit et iconographique , Emmanuelle Chevry « L'ouvrage met en évidence ...

par gds_et, le 28/04/2018

Secteur public théâtre dans le monde

Existe-t-il un secteur public du théâtre dans d'autres pays que la France ? Quelles sont les différences avec le système français ?

par lucie1, le 28/04/2018

Annuaire Conseillers Prud'homme

... à des informations complémentaires (adresse, localisation sur la carte, numéro de téléphone, horaires d’ouverture, etc). L’annuaire de service-public.fr permet aussi de retrouver les coordonnées des conseils de prud’hommes. Bonne journée.

par gds_et, le 28/04/2018

accident mortel de la route

... à notre bibliothèque. Sinon, elle est également consultable sur place à la BML (Part-Dieu et annexes) sur l’ensemble des ordinateurs dédiés au public. La Bibliothèque possède la collection papier du périodique Lyon Mag devenu à partir de 2009 Mag2 Lyon. Cependant mensuel d’octobre 1996 à janvier ...

par bml_reg, le 28/04/2018

Ordre de Malte

Bonjour, Vous souhaitez découvrir l'ordre de Malte. Voici ce qui est indiqué dans une publication intitulée HOSPITALIERS Ordre de Malte France, une force au service du plus faible n°146 - mars 2013 : " Un État souverain L’Ordre de Malte voit son territoire de ...

par gds_db, le 27/04/2018

droit d'image et droit d'auteur

... provision sur dommages et intérêts, etc.). • La procédure pénale, ou répressive, a pour but de sanctionner le contrefacteur et de rétablir l’ordre public, même si elle permet aussi d’indemniser les préjudices subis. Elle permet à l’entreprise victime de contrefaçon de se constituer partie civile, ...

par gds_db, le 27/04/2018

Noms dans le domaine public et leur utilisation

... société : Un article des Echos sur les Règles d’usage du nom patronymique, nous précise « Quand le nom est en déshérence, il tombe dans le domaine public et son appropriation par un déposant est légitime (article L 711-1 du Code de la propriété intellectuelle). La solution est toute différente, ...

par bml_soc, le 25/04/2018

richard coeur de lion

... qualifie de « poèmes » ou de « chanson » n’a pas beaucoup de sens, car au XIIème siècle la poésie était en générale écrite pour être chantée en public. Ces deux textes, dans la tradition des troubadours, appartiennent au genre du rotrouenge (voir la définition de ce genre sur cnrtl.fr . Les ...

par gds_ctp, le 25/04/2018

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