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7853 résultats public

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incastellamento

... dans l'Italie du Xe siècle par Jean-Marie Martin dans les Actes des congrès de la Société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public. Etienne Hubert, cité ci-dessus a aussi écrit L’« Incastellamento » en Italie centrale: Pouvoirs, territoire et peuplement dans la vallée du ...

par gds_ctp, le 06/01/2017

Garage de l'Europe et Garage Métrople, Lyon 6e

... qui peut vous fournir des renseignements intéressants, d'autant plus lorsque elle est accessible sous forme numérisée. C'est le cas du Salut public , paru jusqu'en 1944, que vous pouvez consulter sur le site de l'Arald ou sur un poste dédié en salle de la Documentation régionale. On trouve ...

par bml_reg, le 06/01/2017

Nationalité française

... l'enfant après sa majorité ne remet pas en cause sa nationalité française. Celle-ci reste acquise du jour de sa naissance." source : service-public.fr D'après votre précédente question, nous comprenons que votre père était algérien. Dans votre cas il est important de savoir si un de vos parents ...

par gds_et, le 06/01/2017

maximum épargne/rsa

bonjour, Le site Service-public.fr indique dans le détail les ressources prises en compte dans le calcul du RSA : " Quelles sont les ressources prises en compte pour le calcul du RSA ? Le montant du RSA dépend de vos ressources et ...

par gds_db, le 05/01/2017

Quartiers VIP dans les prisons françaises

... quartier VIP de la prison de la Santé à Paris en 2001 : " Nous sommes au premier étage du bloc A de la prison de la Santé, à Paris. Le grand public le connaît sous le nom de « quartier des VIP ». Ici, on s'en tient à un pudique « bloc des particuliers ». Depuis le printemps 2000, c'est là ...

par gds_db, le 05/01/2017

Aide

... à une peine d'au moins 6 mois de prison sans sursis (quelle que soit l'infraction). » Déclaration de nationalité française par marriage / Service public Toutefois, la législation sur l’acquisition de la nationalité française par mariage a beaucoup évolué : « Mais la loi de 1927 rompt avec ce principe ...

par gds_se, le 05/01/2017

Conseils juridiques et financiers

... concernant le montant des impôts et des différentes prestations médico-sociales. Nous vous conseillons de vous rapprocher des organismes publics suivants, auxquels vous devrez signalez votre changement de situation. La Direction générale des finances publiques Concernant l’impôt sur le ...

par bml_soc, le 05/01/2017

Votre réponse à Devines

... passionné de philanthropie ? Le site France générosités vous offre une base documentaire sérieuse et actualisée. La rubrique du portail Service-public dédiée aux associations peut aussi vous renseigner. Pour aller plus loin, vous pouvez lire un rapport du CSA au premier ministre sur l'Accès ...

par bml_soc, le 04/01/2017

préparation concours

... ainsi que dans celui de leur gestion, de la veille et des acquisitions documentaires, de la gestion des magasins, des lieux accessibles au public et des matériels. Ils peuvent participer à l’information ainsi qu’à la formation du public, ou assurer des fonctions touchant à la sécurité des ...

par gds_se, le 04/01/2017

clef de répartition charges ascenseurs

... de répartition qui s’imposent au syndic. Ces clés de répartition résultent de la loi elle-même en vertu de l’ article 10 de la loi de 1965 d’ordre public . Cet article distingue, d’une part, les charges relatives à la conservation, à l’entretien et à l’administration des parties communes réparties ...

par gds_et, le 03/01/2017

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