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Archives police

Bonjour, Toujours dans le cadre des recherches sur mon ancêtre Jacques CROZE décédé à Lyon en le 21/03/1899 Dans le "Salut Public", j'ai trouvé un article indiquant son suicide, dans lequel on trouve également la mention suivante : "M. Boy, commissaire de police du quartier, ...

par PiVi, le 11/11/2017

Oeuvres tombées dans le domaine public

Bonjour,J'aimerais savoir par quel moyen accéder aux œuvres tombées dans le domaine public, existe-t-il une plateforme numérique qui les recensent et assure leur diffusion?Merci par avance

par elfy, le 11/11/2017

Informations législatives relatives aux affaires personnelle

Bonjour, Tous les Établissements Recevant du Public disposent d'un règlement intérieur ou "règlement de visite" qui indique aux usagers fréquentant ces lieux leurs droits et devoirs. Voici ce qu'expliquait l' ENSSIB dans une de ses réponses ...

par gds_db, le 10/11/2017

Subtilité des démissions

... qui ouvrent également vos droits aux allocations chômage , selon l’article Démission du salarié : allocations chômage sur le site service-public.fr . « En cas de déménagement • Pour suivre la personne avec qui vous vivez en couple • Après un mariage ou un Pacs • Pour suivre vos parents ...

par gds_ctp, le 10/11/2017

Fonctionnaire - vie privée

... Voici un extrait de la fiche Devoir de réserve, discrétion et secret professionnel dans la fonction publique , à retrouver sur le site Service Public : « Tout agent public doit faire preuve de réserve et de mesure dans l'expression écrite et orale de ses opinions personnelles. Cette obligation ...

par bml_soc, le 10/11/2017

FONCTIONNAIRE TERRITORIAL-ASSOCIATION

... si une mise à disposition ou un détachement ont été décidés par leur collectivité territoriale afin qu'il-elle y assure des missions de service public . Les personnes travaillant pour une association peuvent devenir fonctionnaire en se faisant recruter directement par une collectivité territoriale ...

par gds_db, le 10/11/2017

Présentation de papiers

... nationale : Papiers d'identité – Réglementation – Photocopies. validité. Pour plus d'information, vous pouvez poser votre question à Service.public.fr par téléphone (au 39 39 : 0,15 € / minute + prix de l'appel) ou par mail. Bonne journée.

par gds_db, le 09/11/2017

amour virtuel

... Une pièce ancrée dans l'univers d'adolescents d'aujourd'hui plongés dans le monde paradoxal et omniprésent des médias sociaux. Pour le jeune public à partir de 13 ans Le couple alpha / SCHERMER Marijke / 2010 Distribution : 2 hommes + 3 femmes Dans un immeuble de 26 étages en plein centre ...

par bml_spec, le 08/11/2017

Théâtre

... à l’italienne, tient vraisemblablement cette appellation imagée du fait qu’à la fin du XVIIIème siècle encore, le parterre debout, composé d’un public populaire qui recevait sur lui les coulures des bougies du lustre, fut relégué à ces places dans les hauteurs du théâtre. Ce public de « basse ...

par bml_spec, le 08/11/2017

Vente d'un terrain agricole

... possible : l’information des riverains peut être réalisée par affichage durant un mois dans la mairie où sont situées les parcelles et par une publication payante dans un journal d’annonces légales. Cette possibilité, appréciée par les notaires et les vendeurs, évite la recherche des riverains ...

par gds_et, le 08/11/2017

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