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8692 résultats public
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AQUACULTURE.
... que 1858 marque la naissance de l’ostréiculture en France (…) L’activité ostréicole s’exerce sur environ 20 000 hectare de concessions du domaine public et privé. L’auteure Denise Neveu dans cet ouvrage, Les huîtres , liste alors tous les sites de production. Mais, lorsque l’activité est implantée ...par gds_alc, le 22/08/2018
La "Grande guerre"
... répond : « A ma connaissance, on manque d’une étude fine sur la question. Dès 1914-1915, l’expression est largement employée dans l’espace public en France ou en Allemagne. Plusieurs séries de publications portent ce titre. Mais elle n’est pas la seule pour désigner le conflit : on parle ...par gds_alc, le 22/08/2018
vigne LE ZEPHIRIN
... une rencontre annuelle des cépages cévenols lors de laquelle les vins issus des cépages interdits (production familiale) sont présentés au public. Elle a également édité l'ouvrage Pour la renaissance des cépages interdits en 2014 ». Le site lescepages.fr apporte d’autres précisions : Identification/Origine ...par gds_alc, le 21/08/2018
Indemnisation Chômage aprés démission??
Bonjour, En principe, vous ne bénéficiez pas de l'allocation de retour à l'emploi (ARE) si vous démissionnez. service-public.fr relève toutefois plusieurs cas précis dans lesquels une démission peut être considérée comme légitime par Pôle emploi et ouvre droit à l’ARE dans les conditions ...par gds_et, le 20/08/2018
sujet d'examens, annales BAC / Brevet
... ou récréative, dès lors que cette représentation ou cette reproduction est destinée, notamment au moyen d'un espace numérique de travail, à un public composé majoritairement d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs directement concernés par l'acte d'enseignement, de formation ou ...par gds_alc, le 20/08/2018
droit d'auteur
... utilisation de leur oeuvre. Ces droits patrimoniaux sont le droit de reproduction, le droit de représentation, droit de mise à disposition du public à la demande, droit de représentation publique, droit de traduction, droit d' adaptation,droit de location ou prêt, droit de distribution. L'existence ...par bml_soc, le 20/08/2018
Droits d'auteurs édition après décès
... un équilibre entre l’intérêt général et le droit du créateur, la durée ne doit pas être excessive. L’œuvre finit donc par tomber dans le domaine public, au bénéfice de tous. Si le public est le destinataire premier de l’œuvre, le respect dû à cette dernière est perpétuel. Par conséquent, seules ...par gds_et, le 14/08/2018
Servitude terrain bord de cours d'eau
... intéressants : - pages 71-75 : Les cours d'eau privés - pages 117-122 : Les servitudes applicables aux riverains des cours d'eau du domaine public Pour plus d'information, nous vous conseillons de contacter le Service eau environnement et forêt de votre département ainsi que votre ADIL qui ...par gds_db, le 10/08/2018
Punaises de lit
... puisque la lutte mécanique peut suffire pour éliminer toutes les punaises. Elle peut être mise en place par un particulier avec des produits grand public (insecticides pour insectes rampants), mais de nombreuses intoxications par excès de produit dispersé sont rapportées. De plus, la mise en place ...par gds_db, le 09/08/2018
contes pour frissonner
Bonjourje recherche pour une veillée contes pour un public adultes des contes à "faire frissonner" .Auriez vous quelques pistes à me suggérer ?Merci par avanceElinettepar elinette, le 08/08/2018
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