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SECURITE SOCIALE RETRAITE

... dépendiez accompagné d'une copie de votre pièce d'identité pour l'obtenir. Pour plus d'information, vous pouvez consulter Le portail du service public de la Sécurité sociale et contacter Ameli directement. Bonne journée.

par gds_db, le 21/05/2019

Inhumation XIXeme siècle

... des cimetières et des fosses communes comme foyers d’épidémie, contribuant à faire émerger la question des lieux d’inhumation comme « problème public . Les préoccupations concernant les cimetières, leur localisation, les conditions d’aménagement des sépultures s’intensifient avec la concentration ...

par gds_alc, le 21/05/2019

Répartition macronutriments

... vos besoins en fonctions de vos caractérisitques précises, nous vous suggérons la lecture complète du rapport 2016 de l’ANSES [pdf] Plus grand public : les dossiers Découvrir les aliments toujours sur le site de l’ANSES A retrouver dans nos collections : - Alimentations, nutrition et régimes ...

par bml_san, le 21/05/2019

Mentions incompréhensibles sur un courrier administratif

... que depuis 2016, toutes les questions relatives à la communication avec les administrations sont encadrées par le Code des relations entre le public et l'administrat ion, consultable sur legifrance.gouv.fr . Nous n’avons pas trouvé mention d’indications interdites sur un courrier administratif, ...

par gds_ctp, le 20/05/2019

Réglementation Bar

... Le site Droit des non-fumeurs dresse un panorama de législation applicable aux établissements commercialisant le Narguilé. Par ailleurs, service-public.fr consacre un article sur : « Quels commerces sont autorisés à vendre du tabac ». Toute la législation dont la Circulaire du 29 novembre 2006 ...

par gds_alc, le 20/05/2019

Portrait de John Coustos

Bonjour, La notice publiée sur wikipedia précise bien que cette gravure datant de 1746, dans le domaine public appartient au British Museum (sous la référence 1851,0308.158), institution qui met en ligne ce portrait et vous explique comment obtenir une reproduction de celle-ci. ...

par gds_alc, le 20/05/2019

Location livres

... titre de son statut associatif (loi 1901). » Source : creerentreprise.fr Concernant le droit de prêt, vous trouverez des informations sur service-public.fr : Droit de prêt en bibliothèque L'auteur (ou traducteur) d'un livre ne peut pas s'opposer à son prêt en bibliothèque publique. En compensation, ...

par gds_et, le 20/05/2019

Différence entre Détachement et Mise à Disposition

... détachement jusqu'à sa réintégration dans son administration d'origine. Les 14 cas de détachement 1- auprès d'une administration ou établissement public de l'État dans un emploi conduisant à pension du Code des pensions; 2- auprès d'une collectivité territoriale ou d'un établissement public en ...

par gds_et, le 20/05/2019

Retour à la variété française des années 80

... leur répertoire de l'époque. A-t-on déjà observé un tel phénomène à d'autres époques ? Sait-on expliquer pourquoi ces artistes attirent autant un public cinquantenaire qu'un public jeune ? D'avance, merci pour votre réponse !

par Julie L., le 18/05/2019

Droit d'auteur et le Petit Prince

... prorogations reposent sur l’ancienne durée légale de cinquante ans. La loi française a fixé trois durées de protection en fonction de la date de publication des œuvres : • 94 ans et 272 jours pour les œuvres publiées avant le 1er janvier 1921 • 88 ans et 120 jours pour les œuvres publiées entre ...

par gds_ctp, le 17/05/2019

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