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Attestation JAPD

... de candidature (à compléter sur le site internet http://www.en3s.fr à compter du 13 janvier 2016, 2 - La photocopie de la carte d’identité nationale ou passeport ou titre de séjour en France dont la validité devra être justifiée par le candidat jusqu’à la fin de la formation. 3 – Un document ...

par gds_et, le 28/11/2016

Avocat et déontologie ?

... transparence sans lesquelles votre avocat ne pourra défendre convenablement vos intérêts. » Source : Droits et obligations de l'avocat , Conseil national des barreaux L’avocat a un devoir de loyauté envers son client, mais aussi envers la partie adverse et le juge : « Le principe du contradictoire ...

par gds_et, le 25/11/2016

La condition féminine dans la société et au théâtre

... sur : - Chronologie des droits des femmes , site du centre audiovisuel Simone de Beauvoir - Historique du droit des femmes , site du Centre National d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles - Les droits des femmes. Chronologie , sur le site Vie Publique Pour plus de détails, ...

par bml_civ, le 24/11/2016

code emballeur

... code, avec le code emballeur." Sur l'emploi du terme "frais" en matière de denrées alimentaires, nous trouvons une note du Conseil national de la consommation sur le site du Ministère de l'économie et des finances. Toutefois, n'étant pas des spécialistes, nous vous invitons, comme ...

par gds_et, le 24/11/2016

Subventions CNL

Bonjour Le Centre National du Livre propose des aides à la diffusion du livre en bibliothèque : « Ce nouveau dispositif mis en place à compter de l’année 2015 vise à accompagner les projets développés par les bibliothèques en faveur ...

par gds_se, le 23/11/2016

La reforme du college electoral

... certains États souhaitent s'allier et s'engager mutuellement à imposer à leurs grands électeurs de voter pour le candidat arrivé en tête du vote national. Le vainqueur de la présidentielle serait donc obligatoirement celui du vote national. Voici ce qu'expliquait David Lubin , professeur de sciences ...

par gds_db, le 22/11/2016

carte ou attestation combattant

Bonjour,Nous vous conseillons d'adresser votre question soit à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre mentionné plus haut, soit au Service des anciens combattants de l'ambassade de France en Algérie, qui sont les organismes compétents pour vous répondre.Bonne journée.

par gds_et, le 22/11/2016

MALADIE PARKINSON

Réponse de Cap’Culture Santé : Bonjour, Nous tirons des éléments de réponse directement du site de l’Inserm (Institut national de la santé et de la recherche médicale), qui consacre un grand article aux différentes recherches en cours sur la maladie de Parkinson. Nous vous proposons ...

par bml_san, le 22/11/2016

carte ou attestation combattant

... est votre requête. Si vous souhaitez obtenir une carte du combattant pour votre grand-père, nous vous conseillons de vous adresser à l' Office national des anciens combattants et victimes de guerre . Nous avons effectué une recherche dans les bases nominatives de Mémoire des hommes . On obtient ...

par gds_et, le 18/11/2016

Expression "faire jurisprudence"

... / publié sous la direction de Alain Rey - Dictionnaire du vocabulaire juridique / publié sous la direction de Rémy Cabrillac Lire aussi : - Centre national de ressources textuelles et lexicales - Droit-finances.net : Jurisprudence / faire jurisprudence (définition) - Mataf.net : Définition Faire ...

par gds_db, le 18/11/2016

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