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4661 résultats ministère

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Affectataire

... cession, le domaine privé comporte un aspect fonctionnel : les biens sont affectés aux services utilisateurs. Le service des domaines, relevant du Ministère des Finances, n'assure aucune gestion ni du domaine public, qui relève de chaque ministère pour les réglementations et les services publics ...

par gds_bp, le 13/08/2004

Economie Américaine

... statistiques officielles sur les principaux secteurs économiques des USA, il vous faudra consulter ces sites : Mission économique des Etats-Unis (Ministère de l'Economie et des Finances - France) OCDE (Organisation de coopération et de développement économique) Centre français du commerce ...

par bml_soc, le 09/08/2004

Informations sur des pays

... sur les sites des missions économiques des Ambassades de France des Etats-unis et d' Australie . Vous pouvez aussi consulter le site du ministère des Affaires étrangères et plus particulièrement le site de la Maison des Français de l'étranger . Enfin, nous vous conseillons la lecture ...

par bml_soc, le 03/08/2004

barils de pétroles

... se négocie en dollars (1 tonne est égale à environ 7,33 barils pour les bruts de densité moyenne, c'est-à-dire 860 kg/m3). Sources : - IHEC - Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

par gds_bp, le 02/08/2004

Lieu de vote

Réponse du service Guichet du Savoir Voici ce que nous dit le site du ministère de l'Intérieur : " Dois-je me réinscrire sur les listes électorales si je déménage dans la même commune ? Oui, car il s'agit tout de même d'un changement d'adresse ...

par gds_db, le 30/07/2004

garde partagée

... termes "statistiques garde partagée quebec" , on peut relever deux résultats intéressants : - Des chiffres de 1994-1995 sur le site du Ministère de la justice du Canada . - Et, plus conforme à votre demande, un article de sept. 2000 à propos de la situation au Québec dans le Journal ...

par bml_soc, le 30/07/2004

actes de la vie courante

... par leur régime de retraite ou par l'aide sociale départementale. Vous trouverez de plus amples informations sur les sites suivants : - Le ministère de la Santé - Service-Public.fr - L'AFPAP (Association française de protection et d'assistance aux personnes âgées) : propose un logiciel ...

par gds_db, le 29/07/2004

TPE

Réponse du service Guichet du SavoirVous trouverez la liste des thèmes de TPE en vigueur à partir de la rentrée 2004 sur le site du Ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur.

par gds_db, le 29/07/2004

droit du travail

... pouvez contacter - Les services du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle en Rhône Alpes ou consulter : - Les fiches pratiques du ministère du travail - Vos droits et démarches dans le domaine du travail sur le site service public - Le Code du travail en ligne

par bml_soc, le 23/07/2004

Montage du projet culturel

... L'ARSEC est soutenue par la Région Rhône-Alpes et la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes." - La fiche pratique du ministère de la Culture : élaborer un projet culturel - Site de l'Académie de Paris - DRAC de l'Auvergne (avec une bibliographie)

par gds_db, le 23/07/2004

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