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4721 résultats ministère

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point lecture associatif ou municipal

... de prêt : indispensables autrement , les bibliothèques aident les structures associatives : " D’après une étude consacrée par le ministère de la Culture aux dépenses culturelles des départements en 2006, s’agissant des bibliothèques plus de la moitié des aides au fonctionnement ...

par gds_db, le 12/03/2019

jugement

... selon les cas, aux services suivants : - au greffe de la juridiction concernée en Algérie, dont l'adresse figure sur le site internet du ministère de la Justice de la République algérienne, démocratique et populaire (http://www.mjustice.dz), - aux Archives nationales de la république ...

par gds_db, le 07/03/2019

PC pro à domicile ?

... tous les cas, lorsque l’employeur refuse le bénéfice du télétravail à un salarié qui occupe un poste qui le permet, il doit motiver sa réponse.( Ministère du Travail ) Pour les salariés, La loi sur le renforcement du dialogue social crée un droit au télétravail pour les salariés. L’exercice de ...

par bml_soc, le 01/03/2019

Les balcons filants à Lyon

... urbanisme et architecture au XIXe siècle de Bernard Gauthiez - Le système de la façade & de la baie : maisons à loyer urbaines du XIXe siècle (Ministère de l'Équipement & du logement, Direction de l'Architecture et de l'urbanisme)

par bml_reg, le 28/02/2019

recherche dans l'interet des familles

... grand-père vous pouvez vérifier s’il est toujours en vie en demandant son acte de naissance auprès du Service central d'état civil de Nantes (ministère des affaires étrangères). Si votre grand-père est décédé, l'information figure en mention marginale . S’il est décédé, vous retrouverez peut-être ...

par gds_et, le 27/02/2019

La partition de musique traditionnelle en déclin?

... en consulter le sommaire détaillé ici : Édition musicale: de la partition à la musique virtuelle . Pas d'étude spécifique recensée sur le site du Ministère de la Culture ou de la Documentation Française . Nous doutons qu'il existe une ou des études de marché sur le secteur, mais vous pouvez éventuellement ...

par bml_mus, le 26/02/2019

Flic

... XIXe siècle. En effet, c’est l’emplacement d’un nouveau bâtiment pour la police parisienne qui donnera cette expression comme l’indique le site du Ministère de l’Intérieur : « Par arrêté du préfet de police du 7 septembre 1870, les sergents de ville changent de nom ; ils deviennent des gardiens ...

par gds_et, le 26/02/2019

changement climatique et politique agricole commune

Bonjour, Rappelons tout d’abord quelques mots du ministère de l’agriculture , « depuis sa création en 1962, la politique agricole commune (PAC) a connu de nombreuses réformes et c'est son adaptabilité qui lui a permis d'être toujours pertinente ». ...

par gds_ctp, le 25/02/2019

CACHET AFFICIEL MARIANNE

... est placé sous l’autorité du garde des sceaux en vertu du décret du 25 septembre 1870 : peut-être obtiendrez-vous plus d’informations auprès du Ministère de la Justice . Vous pouvez aussi passer par le 3939 pour être orienté vers un informateur spécialisé. Bonne journée.

par gds_et, le 19/02/2019

PEINTRE DE LA MARINE.

Bonjour, Le site du Ministère de la défense donne toutes les informations concernant les peintres de la Marine : « Les Peintres officiels de la Marine (POM) constituent l’un des corps artistiques les plus anciens, dont les origines ...

par gds_alc, le 14/02/2019

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