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4746 résultats ministère

Trier les résultats par : pertinence | date

SIV

... un numéro d'immatriculation appelé lui aussi SIV (de la forme AB-123-CD) ». Le SIV est un « fichier national placé sous la responsabilité du Ministère de l'intérieur. Il sert à la gestion des certificats d'immatriculation (cartes grises) et des autres documents administratifs liés aux véhicules ...

par bml_soc, le 28/06/2019

placebo

... choix, comme celui de ne plus rembourser certains médicaments. Qui décide de ne plus rembourser un médicament ? Cette décision est prise par le ministère de la Santé, sur recommandation de la Haute Autorité de santé (HAS), organisme public d'expertise scientifique et médicale, indépendant de ...

par bml_san, le 26/06/2019

Archives des programmes électoraux

... librement ? Effectivement depuis 2015, la consultation en ligne des professions de foi et des bulletins des listes de candidats est sur le site du Ministère de l’intérieur , mais ce site ne propose aucun archivage. Il s’agit seulement d’un dispositif qui s’inscrit dans la démarche de modernisation ...

par bml_soc, le 18/06/2019

projet de loi utopique

... celles de leurs filiales, sous-traitants et fournisseurs, en France comme à l’étranger. » Source : La responsabilité sociétale des entreprises , Ministère de la transition écologique et solidaire Au-delà du rôle des institutions gouvernementales et des normes pour réguler les pratiques, Sophie ...

par gds_et, le 18/06/2019

faire venir des cactus des Etats Unis

... pathogène ou d'un ravageur. La liste des végétaux et produits végétaux concernés (plantes, bois, graines, fleurs...) est fixée par un arrêté du ministère de l'agriculture, et elle est régulièrement mise à jour. Les documents à fournir à la frontière En pratique, à la frontière, l'importateur ...

par gds_et, le 18/06/2019

Réintégration de la nationalité française

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_ctp, le 03/06/2019

Création petite entreprise artisanale métier de bouche

... rentabilité et Ouvrir un café-boutique : tout savoir - Fiche « Salon de thé » sur guichet-entreprises.fr , site créé par le l’initiative du ministère de l’Économie et des Finances. Nous vous souhaitons bonne chance pour votre entreprise !

par gds_ctp, le 29/05/2019

bleu bossan et opéra lyonj

... Il comprend notamment un orchestre, un chœur, une compagnie de ballet ainsi qu’une maîtrise. Il est subventionné par la Ville de Lyon, le ministère de la Culture, la Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Métropole de Lyon. Ses activités sont régies par une convention pluriannuelle d’Opéra ...

par bml_reg, le 29/05/2019

exception handicap

... vous conseillons en plus des ressources précitées la consultation des sites du BBF , de l’ Enssib , et du Réseau Canope – sans oublier le site du ministère de la Culture . Bonne journée et bon courage pour votre devoir.

par gds_ctp, le 29/05/2019

Insolite

Réponse de la Documentation régionale Bonjour, D’après la notice de l'abbaye de Montpeyroux disponible sur la base numérique du Ministère de la Culture Mérimée , l’abbaye d’origine médiévale a été en grande partie détruite. Des bâtiments conventuels ont été reconstruits aux 17e et 18e ...

par bml_reg, le 27/05/2019

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