Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4862 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

La constitution

... complet de la Consitution française ainsi que la définition de ses fonctions. Une Constitution permet de : * Garantir à chacun le respect de ses droits : la Constitution est nécessaire pour garantir les droits fondamentaux des citoyens. Elle pose, par exemple, le principe de l'égalité des ...

par gds_cdp, le 16/10/2004

Handicapé et fonction publique

... 2003 L'avenir du travail protégé de Gérar Zribi. Sur la situation européenne, vous pouvez consulter L'accès des personnes handicapées aux droits sociaux en Europe et Législation contre les discrimination à l'égard des personnes handicapées , deux publications du Conseil de l'Europe. ...

par bml_soc, le 16/10/2004

Droit envoyer des cigarettes

Réponse du service Guichet du Savoir Sur le site de la Direction générale des douanes et droits indirects , vous pouvez consulter ce question-réponse sur les envois postaux : Les petits envois sans caractère commercial, adressés par un particulier résidant dans un pays ...

par gds_cdp, le 15/10/2004

Constitution

... Pétain, à l’effet de promulguer par un ou plusieurs actes une nouvelle constitution de l’Etat français. Cette constitution devra garantir les droits du Travail, de la Famille et de la Patrie. Elle sera ratifiée par la nation et appliquée par les Assemblées qu’elle aura créées. Ce projet a ...

par bml_civ, le 15/10/2004

election municipale

... et la loi du 5 avril 1884 l'a maintenu. Comme le précise Philippe Lacaïle dans L'élu municipal : fonctionnement du conseil municipal et droits de l'élu, " l'assemblée ne peut être légalement dissoute que si (...) le conseil est hors d'état de gérer les affaires de la ...

par bml_soc, le 13/10/2004

Banques d'images sur le web

... photos - Photographies, banque d'images - Banque d'images ... Attention, toute oeuvre est protégée par le droit d'auteur : " Les droits d'auteurs s'appliquent à toutes les oeuvres de l'esprit quelque soit le genre, la forme ou l'expression ". Pour en savoir ...

par gds_db, le 13/10/2004

Haie mitoyenne

... concernant : - la protection des haies, avec lien sur le code rural, art. R. 126-33 et suivant(s), et sur des textes non codifiés. - les droits et obligations des propriétaires d'une haie mitoyenne avec lien sur le code civil, art. 668 et suivant(s). * Sur n'importe quel moteur ...

par bml_soc, le 13/10/2004

amendements américains

... de suffrage au Sénat." * Ces amendements sont donc des ajouts apportés à la Constitution. Les 10 premiers, qui constituent la Déclaration des droits, furent adoptés en 1791. 17 autres furent ensuite rajoutés, les plus marquants étant le 13ème et le 14ème, abolissant l'esclavage (1865) ...

par bml_soc, le 12/10/2004

Haie mitoyenne

Merci de me renseigner en ce qui concerne mes droits et obligations en ce qui concerne la taille des haies mitoyennes.

par tycho, le 11/10/2004

recherche d ouvrages

... à étudier, qui présente des contours assez flous ; ainsi, selon les auteurs, l'exclusion sociale regroupe tous ceux qui sont privés de droits sociaux, toutes les personnes ou les ménages qui se situent au-dessous d'un niveau déterminé de revenu monétaire, tous les êtres en marge ...

par gds_bp, le 09/10/2004

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact