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laicite à l'école et turban pour les Sikhs

... de Yves-Charles Zarka, « Faut-il réviser la loi de 1905 ? » dont voici le sommaire Concernant la compatibilité avec la Convention européenne des droits de l’homme, vous pouvez vous exercer à ce petit quizz Sur l'obligation religieuse faite aux Sikhs de porter le turban : « Le turban (et la ...

par bml_civ, le 31/03/2005

Henri Michaux

... Littératures Il n'est pas possible de se procurer les textes de Henri Michaux sous forme numérique. Cette oeuvre n'est encore pas libre de droits. Les sites de textes en ligne proposent des textes du domaine public. Tout au plus vous trouverez quelques poèmes et extraits de textes .

par bml_litt, le 29/03/2005

laicite à l'école et turban pour les Sikhs

... sur la loi sur la laicite a l ecole, son histoire, son contenu, ses conditions d application, sa compatibilite avec la Convention europeenne des droits de l homme (notamment s il y a eu des decisions pour d autres pays ou meme pour la France concernant cette question) J aimerais aussi savoir ...

par petitefeuille, le 28/03/2005

problème de réparation inefficace ou inutile

... sur lequel il y a eu intervention antérieure du garagiste (Civ.1ère.14 mars 1995). Lire la suite de l'article sur Automobile.nouvelobs.com - Droits et responsabilités des professionnels sur Avocats-auto.org - Syndicat Général de l'Automobile et un peu moins sur l'ensemble des professions ...

par gds_bp, le 24/03/2005

le français en Roumanie

... ainsi que le profond attachement de notre peuple aux idéaux communs, tels que la paix et la justice, la démocratie et la liberté, le respect des droits de l’homme, le développement durable, etc. ont représenté autant de raisons qui ont poussé la Roumanie d’adhérer à la communauté francophone. ...

par gds_db, le 24/03/2005

contrôle de la Déclaration des revenus

... de la situation fiscale personnelle » pour les revenus d’ensemble). II. Infos sur Internet Modalités d'exercice du contrôle fiscal + Droits et garanties du contribuable sur le site de la revue Le Particulier.

par bml_soc, le 23/03/2005

Droit d'auteur / copyright

... aux Etats-Unis à une formalité de dépôt et d’enregistrement auprès du Copyright Office, symbolisé par la mention ® suivie du nom du titulaire des droits et de la date de publication de l’oeuvre. En France, aucune formalité n’a jamais été requise pour protéger une oeuvre. Mais depuis 1989, date ...

par gds_db, le 23/03/2005

placement personnes agees

Qui est habilité à décider de faire entrer une personne agée dans une maison de retraite? En particulier, de quels droits respectifs disposent l'époux et les enfants?mERCI

par nattes, le 23/03/2005

Alcool et tabac aux frontières des pays de l'UE

... de l'Union européenne, si vous effectuez des achats réservés à un usage personnel, vous n'aurez pas à remplir de déclaration ni à payer de droits et taxes à votre retour en France. Au-delà des seuils des tabacs et alcools, repris dans le tableau ci-après, et en fonction d'autres critères, ...

par gds_bp, le 22/03/2005

Calendrier des journées internationales

... des Nations Unies ainsi qu'à la sensibilisation du public sur des sujets politiques, sociaux, culturels, humanitaires ou ayant trait aux droits de l'homme. Elles sont autant d'occasions de promouvoir des actions nationales et internationales et de stimuler l'intérêt pour les ...

par gds_db, le 22/03/2005

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