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4393 résultats droits

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Flash, ou le grand voyage

Réponse du service Guichet du Savoir Le dernier éditeur est la société Hachette . Les droits ne semblent pas avoir été cédés à des fins d'adaptation, en tous cas, aucune publicité n'en a été faite dans la presse. Il convient donc de contacter cet éditeur qui ...

par gds_cdp, le 19/05/2005

Flash, ou le grand voyage

Bonjour, j'aimerais savoir qui détient à l'heure actuelle les droits d'adaptation audiovisuel du roman Flash, ou le grand voyage, de Charles DuchaussoisMerci !

par Redrum, le 17/05/2005

Bernard Werber

... dans une journée. Merci de votre compréhension. Contacts professionnels : Agent cinéma / théâtre: Nathalie MONGIN 3, rue Seguier Paris 75006 Agent droits étrangers: Jacqueline FAVERO 22, rue Huygens Paris 75014 - 01 42 79 10 00

par gds_db, le 09/05/2005

canelés

... des exclusions de brevetabilité dans le code de la propriété intellectuelle . « Les recettes de cuisine ne sauraient être réservées par aucun des droits de propriété incorporelle, malgré la demande parfois de certains chefs célèbres. Des présentations décoratives de mets sont néanmoins des œuvres ...

par bml_soc, le 03/05/2005

adoption

... outre, sont également adoptables les mineurs de plus de 15 ans et même les personnes majeures. Effets de l'adoption simple L'adopté a des droits et des devoirs équivalents à ceux d'un enfant légitime. L'autorité parentale est exclusivement et intégralement dévolue aux parents adoptifs ...

par gds_bp, le 03/05/2005

la CNIL

bonjour, en recherchant des informations sur les droits des personnes en matière de liberté individuelle, je suis arrivée sur le site de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés). j'aimerais en connaitre plus sur cette ...

par PoGa, le 29/04/2005

Valable Juridiquement

... est l'arbre qui cache la forêt ; il est en effet une bien insuffisante "parade" qui ne permet pas de résoudre l'ensemble des droits et obligations des parties en présence, à savoir le maître du service d'un coté et les utilisateurs de ce même service d'autre part. ...

par gds_db, le 29/04/2005

impact mondialisation en Amazonie

... le monde ? • Les défis de l’urbanisation • Les migrations, une soupape de sécurité • Hommes/femmes : deux poids, deux mesures • L’universalité des droits • Aide au développement, la fin d’une époque • ONG : un rôle à définir… - Courrier International : n° 559, 19/07/2001 Depuis un quart de siècle, ...

par bml_soc, le 28/04/2005

Valable Juridiquement

... les informations contenues sur ce site de quelque manière qui pourrait entrer en conflit avec vos lois locales ainsi qu'avec la charte des droits de l'Homme. Si vous ne comprenez pas un mot ou une phrase de ce disclaimer vous devez quitter ce site maintenant Je voulais savoir si ce ...

par luke, le 27/04/2005

Maison fille/mère

... du Rhône est située 186 rue de Gerland dans le 7e arrondissement et dépend du Service social d'aide à l'enfance. Pour connaître les droits d'accès aux documents pour les personnes nées sous X dans le département du Rhône il serait judicieux de vous adresser à : la Direction départementale ...

par bml_reg, le 25/04/2005

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