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Histoire : Religion et Féodalité

... discrimination paraît s’établir entre ces deux dénominations… Le terme église a été progressivement réservé aux lieux de culte qui jouissaient des droits paroissiaux, dans lesquels le peuple fidèle devait se réunir, les dimanches et jours de fête de précepte, pour la pratique publique du culte, ...

par bml_civ, le 10/10/2005

roman apartheid

... particulièrement sur l'apartheid. Le Texte et document pour la classe n°763 (1er - 15 novembre 1998) est sur La Déclaration universelle des droits de l'homme, une référence pour l'humanité (voir l'article intitulé : "Une belle victoire : l'apartheid, et après")

par bml_jeun, le 08/10/2005

titre, traduction et droits d'auteur

... transformations ou arrangements des oeuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'oeuvre originale . Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'oeuvres ou de données diverses, ...

par bml_soc, le 07/10/2005

base d'image

Réponse du service Guichet du Savoir Le département Arts & Loisirs a déjà répondu à une question similaire sur les droits de reproduction des oeuvres d'art . Nous avions par ailleurs également recensé quelques banques de données d'images lors d'une précédente réponse, ...

par gds_cdp, le 07/10/2005

titre, traduction et droits d'auteur

Bonjour- J'ai entendu dire qu'il existe en France une disposition légale particulière en matière de droits d'auteur pour les traducteurs, selon laquelle tout titre d'une oeuvre traduite qui serait long d'au moins 5 mots serait la propriété de son auteur (c'est ...

par frenchminx, le 06/10/2005

Illettrisme en France

... recherche : Lutter contre l'illettrisme : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité et à Mme la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle , La Documentation Française, 2002. L’illettrisme en France , Jean Vogler, BBF, 1998, n° 5, p. 13-16 ...

par gds_cdp, le 06/10/2005

sans papier

... les débats légitimes sur l’intégration. Ce texte introduit un article du journal La Croix du 20 janvier 2004 reproduit sur le site de la Ligue des Droits de l'Homme - section de Toulon . Voici donc ces cinq idées reçues (et fausses) : 1. La France serait « un pays d’immigration massive » 2. ...

par gds_cdp, le 06/10/2005

Protéger un nom d'artiste

... proche (une dénomination sociale ou un nom commercial par exemple). 3 - Enfin, il ne faut pas non plus porter atteinte à d'autres droits antérieurs tels que des droits d'auteurs, des droits de la personnalité d'un tiers, du droit au nom, à la renommée d'une collectivité ...

par gds_cdp, le 04/10/2005

tva sur revente immobilière

... pour la seconde fois durant cette même période à un particulier, ne relèvent plus du régime de la TVA. L'acquéreur doit cependant payer les droits de publicité foncière. C'est le vendeur qui acquitte, quand il y a lieu, la TVA immobilière. Ainsi, si vous avez fait construire une maison ...

par gds_cdp, le 03/10/2005

internet

... des informations échangées entre votre navigateur et le serveur. Pour répondre aux inquiétudes des consommateurs face aux achats, le Forum des droits sur Internet a realisé un dossier à propos des sites labéllisés où sont apparus de nombreux logos et sceaux évoquant une certaine qualité de ...

par bml_ecm, le 30/09/2005

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