Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4236 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Haie mitoyenne

... concernant : - la protection des haies, avec lien sur le code rural, art. R. 126-33 et suivant(s), et sur des textes non codifiés. - les droits et obligations des propriétaires d'une haie mitoyenne avec lien sur le code civil, art. 668 et suivant(s). * Sur n'importe quel moteur ...

par bml_soc, le 13/10/2004

amendements américains

... de suffrage au Sénat." * Ces amendements sont donc des ajouts apportés à la Constitution. Les 10 premiers, qui constituent la Déclaration des droits, furent adoptés en 1791. 17 autres furent ensuite rajoutés, les plus marquants étant le 13ème et le 14ème, abolissant l'esclavage (1865) ...

par bml_soc, le 12/10/2004

Haie mitoyenne

Merci de me renseigner en ce qui concerne mes droits et obligations en ce qui concerne la taille des haies mitoyennes.

par tycho, le 11/10/2004

recherche d ouvrages

... à étudier, qui présente des contours assez flous ; ainsi, selon les auteurs, l'exclusion sociale regroupe tous ceux qui sont privés de droits sociaux, toutes les personnes ou les ménages qui se situent au-dessous d'un niveau déterminé de revenu monétaire, tous les êtres en marge ...

par gds_bp, le 09/10/2004

Droit d'auteur en musique

Réponse du service Guichet du Savoir La SACEM (Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique) est la Société de gestion collective des droits d'auteur pour la musique. Elle assure la perception, la répartition et la protection du droit d'auteur. Son rôle : "Chaque fois qu'il ...

par gds_db, le 06/10/2004

Droit d'auteur en musique

Un chanteur(compositeur) touche des droits d'auteur de quel montant %? et pendant combien de temps après sa création ou sa publication ? ; SACEM veut dire? merci ...

par labrador, le 06/10/2004

Empire napoléonien

... fondateur. » La plaque de grand-croix présente deux modèles, le premier légèrement ovale, le second circulaire, et rappelant l’insigne. Les droits et les devoirs des membres de la Réunion s’apparentent de très près à ceux des légionnaires : prestation du serment, inscription sur les ...

par bml_civ, le 05/10/2004

réseaux Wresinski

... inaugure une dalle, au Trocadéro, à Paris, sur laquelle il avait fait graver : "Là où des hommes sont condamnés à vivre dans la misère, les Droits de l'homme sont violés. S'unir pour les faire respecter est un devoir sacré." source : geocities Les réseaux Wresinski (du nom du ...

par gds_bp, le 05/10/2004

retraite

... simulation de votre retraite et de mesurer l'incidence d'un départ plus tôt ou plus tard que prévu grâce au CEDRE, Calculateur Expert de Droits REtraite.

par gds_db, le 04/10/2004

autoproclamée

Réponse du département société A notre connaissance, la France ne s'est pas autoproclamée " pays des droits de l'homme " mais elle est bien à l'origine de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Voici quelques dates clés et quelques pistes ...

par bml_soc, le 04/10/2004

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact