Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4961 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Marianne

... dans ses mains, outre l'épée ou le faisceau d'armes, le drapeau tricolore français. À ses pieds, on trouve la loi et la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen présentée au monde. À la même époque, ses ennemis caricaturent la République en lui donnant le nom populaire de ...

par gds_cdp, le 12/12/2006

protection des droits sur internet

... à un quelconque dépôt. On rencontre cependant des difficultés au niveau des questions de preuve. Cela concerne les preuves de la titularité des droits et les preuves de la date de création. Afin d’être protégée par le droit d’auteur, une création doit : - Se manifester par une expression ou ...

par gds_bp, le 11/12/2006

Mitoyenneté

... Un mur mitoyen est celui qui a été construit par les deux propriétaires sur la ligne séparative de deux fonds (terrains) contigus. Le respect des droits de l'autre Chaque propriétaire peut utiliser le mur selon l'usage auquel il est destiné à condition de ne pas nuire aux droits de son ...

par gds_db, le 08/12/2006

Droit de visite des grands parents

ma fille voulant rompre tous contact avec nous elle nous a dit que nous aurions gros a perdre et que nous ne verrions plus notre petit filsetant grands parents avons nous des droits pour voir notre petit filssi oui quels sont les moyens pour pouvoir avoir droit a la voirmerci de votre reponse

par titus94, le 06/12/2006

contention physique

... sur l'isolement et la contention : pour s'en sortir et s'en défaire , Association des groupes d'intervention en défense de droits en santé mentale du Québec, novembre 1999.

par gds_cdp, le 06/12/2006

Peut-on tout cumuler ?

... le contrat est soumis aux dispositions du code du travail en application des articles 34 et 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, occupant un emploi à temps non complet ou exerçant des fonctions impliquant un service ...

par bml_soc, le 05/12/2006

transport de livres

... depuis Lyon jusqu'à Tuléar. Quel coût faut-il compter ? Ces livres n'étant pas neuf, la douane française ou malgache perçoit-elle des droits ? Merci si vous pouvez me donner des éléments de réponses

par jeanleo, le 05/12/2006

protection des droits sur internet

Réponse du service Guichet du SavoirPouvez-vous préciser votre question : quels droits évoquez-vous ? La protection des données personnelles, le droit à l'image, le droit d'auteur ?Merci de rédiger une nouvelle question.

par gds_cdp, le 04/12/2006

protection des droits sur internet

Qu’en est-il exactement de la protection des droits sur Internet ?

par mlie, le 03/12/2006

prolonger un puits

... peut intervenir, notamment dans les zones qui souffrent déjà d'un déficit régulier des nappes phréatiques. Sachez aussi que les anciens droits de puisage sont bien souvent encore en vigueur. Il y a peu de temps encore dans les campagnes, les puits étaient communs à plusieurs maisons. ...

par bml_sci, le 02/12/2006

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact