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4916 résultats droits

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histoire

... les relations du travail au profit du capitalisme national. Volontiers paternaliste à l'égard de la classe ouvrière dont tous les droits sont brisés (les syndicats sont interdits), soucieux de se ménager les faveurs de la grande bourgeoisie nationale menacée par la montée du capitalisme ...

par gds_bp, le 26/10/2006

franc-maçonnerie et Terreur

... drame ; certains, parmi les nobles, dont le duc de Luxembourg et La Fayette, prirent bientôt le chemin de l’émigration. […] Liberté, égalité des droits, fraternité humaine, tel est l’idéal des philosophes et celui des maçons. C’est cet idéal qui avait porté ceux-ci à venir en aide aux Insurgents ...

par bml_civ, le 25/10/2006

Méthodes SAV en psychologie

... en toutes circonstances. Un rôle essentiel est donné à l'écoute des difficultés des victimes. Les victimes reçoivent une information sur leurs droits. Les associations d'aide aux victimes s'efforcent de rendre accessible aux victimes l'organisation judiciaire et les procédures judiciaires. ...

par gds_cdp, le 21/10/2006

Agnes Varda

... Tamaris ».Cette maison d’édition est dirigée par Agnès Varda elle-même et, comme beaucoup d’auteurs, elle porte une attention particulière aux droits d’auteurs liés à ces œuvres. Pour avoir la filmographie ainsi qu’une bibliographie complète sur l’œuvre d’Agnès Varda, nous vous conseillons ...

par bml_art, le 21/10/2006

Location de journaux

... représentait déjà la valeur de plus d’un mois de salaire d’un ouvrier en fabrique ». Il était donc hors de question que les journaux demandent des droits d'auteur en plus de l'abonnement. Au contraire, d'après F. Parent-Lardeur, "Certains journaux- en particulier ceux dont les ...

par bml_anc, le 20/10/2006

Recherche d'information dur DJ

Réponse de département Musique : Votre question concerne les droits d'auteur rattachés aux oeuvres musicales, et notamment l'utilisation de courts extraits pour en faire des samples. Nous y avons déjà en partie répondu lors d'un précédent message ...

par bml_mus, le 19/10/2006

Recherche d'information dur DJ

... transformer pour l'intégrer dans une de mes compositions? * Lorsque je mixe dans un bar par exemple, quels sont mes obligations vis à vis des droits d'auteur? * Etant artiste musical, j'ai besoin pour faire ma promotion et devenir professionnel de diffuser sur différents supports mes ...

par Davcom, le 19/10/2006

Agnes Varda

... ne sont ni louées, ni même distribuées en bibliothèque...). Par ailleurs, il me semble que nombre de ces films sont désormais libres de droits. Existe-t-il des numérisations disponibles sur Internet? via des institutions officielles (centre de cinématographie, etc.) ou des particuliers ...

par starbeuck, le 18/10/2006

servitude

... qui peuvent être établies sur les biens (Articles 686 à 689) Section 2 Comment s'établissent les servitudes (Articles 690 à 696) Section 3 Des droits du propriétaire du fonds auquel la servitude est due (Articles 697 à 702) Section 4 Comment les servitudes s'éteignent (Articles 703 à 710)

par gds_db, le 18/10/2006

cigarette espagne

... de l'Union européenne, si vous effectuez des achats réservés à un usage personnel, vous n'aurez pas à remplir de déclaration ni à payer de droits et taxes à votre retour en France. Au-delà des seuils des tabacs et alcools, repris dans ci-après, et en fonction d'autres critères, votre ...

par gds_cdp, le 17/10/2006

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