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4451 résultats droits

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Congé parental

Bonjour!En poste d'éducatrice spécialisée et en CDI depuis 2013, quels sont les droits en matière de congé parental? Ainsi que la rémunération? Je suis en poste sous la convention 66.Merci de vos réponses.

par Coquelicot80, le 08/05/2017

Admissibilité d'un message dont je projette l'envoi

Bonjour, Vous vous interrogez sur le statut, les droits et devoirs des parlementaires, ainsi que sur leur situation matérielle. Nous vous invitons donc à consulter ces documents dans lesquels vous trouverez des réponses à vos interrogations : - Le ...

par gds_db, le 06/05/2017

décret de naturalisation de mon père

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 06/05/2017

Demande daide

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 04/05/2017

Demande d'aide

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 04/05/2017

Décret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 04/05/2017

Comment diffuser une publicité audiovisuelle - musée

Bonjour, Il ne semble pas exister de société de gestion des droits d'exploitation de l'ensemble des œuvres publicitaires. " à l’exception de la musique utilisée pour la publicité, les sociétés d’auteurs existantes n’assurent aucune perception au titre ...

par gds_db, le 04/05/2017

congés parental

... à toutes vos questions sur le droit du travail : Droit du travail, droit des parents / édition 2014 / Gwénaëlle Leray Salariés : guide de vos droits 2014 / Confédération française démocratique du travail Bonne journée !

par gds_ctp, le 04/05/2017

je cherche le numéro de décret de mon feu grand père

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_alc, le 03/05/2017

Renseignement

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_alc, le 03/05/2017

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