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4314 résultats droits

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Homoparentalité

... ( d'un point de vue social, religieux, psychologique ) Un graphique sur l'homoparentalité en Belgique et également un sur l'évolution des droits de l'enfants en belgique Si vous trouvez également d'autres documents qui touche mon sujet, n'hésiter pas a me les envoyer Merci d'avance, bonne ...

par si99, le 12/03/2017

PARTAGE DE SEPULTURE

... Le Particulier.com , lorsque le titulaire de la concession décède, elle passe aux héritiers en état d'indivision perpétuelle et chacun a donc des droits égaux sur cette concession et il faut donc l’accord de tous les ayants-droits pour ouvrir un caveau. Cependant toujours dans cet article, on ...

par bml_soc, le 11/03/2017

gestion de risque

... trouvées en ligne : « Obligation cautionnée Billet à ordre par lequel l'opérateur s'engage, avec une ou plusieurs cautions, à payer le montant des droits et taxes dont il est redevable, majoré d'un intérêt de crédit. » Source : douane.gouv.fr « Les risques du cautionnement bancaire : Les cautions, ...

par gds_et, le 10/03/2017

Dacret de naturalisations

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_se, le 10/03/2017

décret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_se, le 10/03/2017

demande decret de naturalisation français

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par gds_se, le 10/03/2017

décret de naturalisatio

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par gds_se, le 10/03/2017

deecret de naturalisation

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par gds_se, le 10/03/2017

décret de naturalisation

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par gds_se, le 10/03/2017

journee internationale des droits des femmes 2017

Bonjour « Depuis 1977, les Nations unies célèbrent le 8 mars une Journée internationale des droits des femmes. » Source : 8 mars, journée internationale des droits des femmes / Vie publique Voici quelques ressources sur la Journée internationale des droits des femmes ...

par gds_se, le 10/03/2017

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