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4239 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Priorite passage moyen age

... payer un droit de passage - l’octroi ou le tonlieu : « Au Moyen Age, bien au contraire, il est difficile de se déplacer sans avoir à payer des droits, notamment si l’on transporte des marchandises. […] Perçus en principe pour rétribuer protection et entretien des routes, les péages constituent ...

par gds_se, le 17/02/2017

Ouvrage numérisé

... réponse du Fonds Ancien qui expliquait : Ce document a bien été numérisé, mais Google Books bloque l'accès au document pour des raisons de droits d'auteur. Pour le moment, il n'est donc pas consultable en l'état. Nous allons toutefois relayer votre demande auprès du service de notre bibliothèque ...

par gds_db, le 17/02/2017

typographie

Bonjour Les polices de caractère des panneaux de signalisation routière français sont « composées en caractères droits de type L1, L2 ou L5, ou en caractères italiques de type L4 […]. » Instruction interministérielle sur la signalisation routière [Nous traduisons] « Les polices ...

par gds_se, le 16/02/2017

Décret de acquisition nationalité francaise

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_se, le 16/02/2017

Immeuble mal isolé et travaux de mise aux normes

... d'un copropriétaire peut être engagée si la détérioration de l'isolation acoustique du logement résulte de travaux portant atteinte aux droits des autres copropriétaires. Le propriétaire d'un logement (maison ou appartement) ne peut pas être contraint à le faire insonoriser. En cas de ...

par gds_se, le 16/02/2017

la politique des femmes en Inde

... qui s'observe depuis 2012. » D’autres articles, consultables sur Cairn, analysent la condition sociale des femmes en Inde, l’évolution de leurs droits, le sex-ratio déséquilibré entre hommes et femmes, et la place des femmes en politique : - « Femmes en Inde : législation et réalités » , Banerjee ...

par gds_et, le 16/02/2017

décret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 16/02/2017

droits auteur d'OVIDE

... vous mettez en lien, l’édition que vous souhaitez citer date de 1702 : elle est donc tombée dans le domaine public, et n’est plus protégée par les droits patrimoniaux (pour rappel, en France une œuvre tombe dans le domaine public 70 ans après la mort de l’auteur, en l’occurrence le traducteur Pierre ...

par gds_et, le 15/02/2017

Société française des habitations à bon marché

Bonjour, Ce document a bien été numérisé, mais Google Books bloque l'accès au document pour des raisons de droits d'auteur. Pour le moment, il n'est donc pas consultable en l'état. Je vais toutefois relayer votre demande auprès du service de notre bibliothèque numérique Numelyo, ...

par bml_anc, le 15/02/2017

décret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_se, le 14/02/2017

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