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4987 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

héritier courronne Royaume-Unis

... 18 ans ) qu’Archie pourra régner sans Régent. Pour aller plus loin : - Succession sur le site officiel de la famille royale - Déclaration des droits (English Bill of Rights 1689), sur le site de l’Université de Perpignan - Act of Settlement (1700) , legislation.gov.uk - Succession to the Crown ...

par gds_et, le 24/05/2019

Congés + CET

... Société : Concernant le CET : Comme le précise la fiche Compte épargne-temps (CET) du site Service-public.fr au chapitre « utilisation des droits » : Les conditions d'utilisation du CET sont librement définies par la convention ou l'accord. Dans sa fiche « Le compte épargne-temps », le ...

par bml_soc, le 22/05/2019

demande de droits pour exploitation scientifique numelyo

Bonjour, Nous avons mis à charger sur Numélyo le document que vous recherchez. Il sera, au plus tard, en ligne demain. Le document étant libre de droit, vous pouvez le réutiliser, en partie, en en mentionnant la provenance sous cette forme :BmLyon | numelyo (Rés 811801)

par gds_alc, le 22/05/2019

demande de droits pour exploitation scientifique numelyo

Bonjour, je suis enseignant-chercheur à l'université de Haute-Alsace, je m'apprête à publier un article chez un éditeur (Classiques Garnier) et je voudrais reproduire deux pages d'un livre qui se trouve à la BM de Lyon. Cet ouvrage est déjà numérisé et disponible sur Google Books, mais j'ai l'impres...

par annerea, le 22/05/2019

SECURITE SOCIALE RETRAITE

... [...] Où trouver votre numéro de sécurité sociale ? Votre numéro de sécurité sociale est inscrit sur votre carte Vitale, votre attestation de droits ainsi que sur vos bulletins de salaire. Vous pouvez également le trouver sur de nombreux documents envoyés par votre mutuelle, votre caisse de ...

par gds_db, le 21/05/2019

Etat administratif

... Politique, droit et société / Tome 2. - 1870-1944 - Grégoire Bigot, Tiphaine Le Yoncourt - La séparation entre administration et politique en droits français et étranger / Sous la direction de Pascal Mbongo - L'État administratif et le libéralisme. Une histoire française / Lucien Jaume - La ...

par gds_db, le 21/05/2019

Reconversion fonction publique

... dans la mesure où aucune précision n’est donnée sur la fonction publique à laquelle cette personne est rattachée. Ce premier lien montre que les droits à congé formation sont en effet différents selon les fonctions publiques. Faire suivre une disponibilité à un congé formation est possible mais ...

par gds_ctp, le 20/05/2019

Retour à la variété française des années 80

... pour valoriser les fonds de catalogues », souligne Bertrand Dicale. Les héritiers des stars, intéressés à la billetterie et bénéficiaires des droits, applaudissent des deux mains […] » Ce business de la nostalgie ne semble pas antérieur à l’essor des baby-boomers au début des années 19 60. ...

par gds_ctp, le 20/05/2019

Justice Civile & Justice Maçonnique..Quelle différence ?

... la justice profane : on peut très bien - et c'est le cas par exemple des délits politiques - avoir été condamné par la première et conserver ses droits maçonniques, ou, au contraire, être éliminé de la Maçonnerie pour des causes qui n'ont rien à voir avec la justice profane. Hist. L'existence ...

par gds_db, le 20/05/2019

Location livres

... sont tenus de déclarer les ventes et achats d'ouvrages à la Société française des intérêts des auteurs de l'écrit (Sofia) chargée de verser les droits aux auteurs et éditeurs. Organismes de prêt concernés Les bibliothèques concernées par ce droit de prêt sont : • les bibliothèques municipales ...

par gds_et, le 20/05/2019

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