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4920 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Restauration d'une maison de type troglodytique

... pas propriétaires du dessus …. ou du dessous, lorsqu'il il y a plusieurs niveaux de caves. Informez-vous auprès du cadastre et vérifiez aussi les droits de passage éventuels. • Qu’est-ce que le P.P.R ? Le Plan de prévention des Risques Coteau instauré il y a quelques années pénalise certaines ...

par gds_ctp, le 12/03/2019

arreté licenciement pour inaptitude

... un avis d’inaptitude, Rechercher un reclassement, Statut du salarié pendant la procédure, … vous trouverez maintes informations qui concernent vos droits. * Pour être certain, vous pouvez vous adresser à votre hiérarchie ou éventuellement contacter Allo Service Public 3939 .

par bml_soc, le 09/03/2019

1 heure de tranquillité de florian zeller

... pour jouer un texte de théâtre du site le Proscenium - Le «Pas à pas» de la demande d’autorisation SACD en ligne - Compagnie Amateur : régler des droits Bonne journée.

par gds_db, le 08/03/2019

jugement

... : l'admission à la qualité de citoyen français par jugement Texte de référence : Loi du 4 février 1919 sur l'accession des indigènes d'Algérie aux droits civiques dite « Loi Jonnart » (JORF du 6 février 1919 page 1358). Art. 6 - Les demandes sont enregistrées auprès du greffe du tribunal civil, ...

par gds_db, le 07/03/2019

Attribution lot terrain communal

... chaque année à une délibération du conseil municipal. Ce bilan est annexé au compte administratif de la commune. Toute cession d'immeubles ou de droits réels immobiliers par une commune de plus de 2 000 habitants donne lieu à délibération motivée du conseil municipal portant sur les conditions ...

par bml_soc, le 05/03/2019

Recherche de paternité de traduction Moby Dick

... temps, Volume 2 De Lionel Bourg - le site internet oeuvresouvertes.net Des plateformes numériques proposeraient cette traduction sans en avoir les droits. C'est ce qu'indique cet article : Editeurs : le pillage des traductions continue dans les librairies dont voici un extrait : La version de Moby ...

par gds_db, le 04/03/2019

projets du gouvernement contre la pauvreté

... . Il comprend un plan exceptionnel de formation continue des 600 000 professionnels de la petite enfance et un engagement sur la garantie des droits fondamentaux des enfants. Il comprend aussi la prévention et la lutte contre le surendettement avec le développement de « Points conseil budget ...

par bml_soc, le 02/03/2019

PC pro à domicile ?

... de mail. Ce qui sécurise l'employeur et apporte dans le même temps une souplesse certaine. » (Challenges. Télétravail: quels sont vos nouveaux droits après la réforme du Code du travail? 30.10.2017)

par bml_soc, le 01/03/2019

Genre : théorie ou étude ?

... au travers de documents historiques, sociologiques, philosophiques, etc. Rappelons aussi que le 8 mars prochain se tiendra la journée des droits des femmes et que par le biais de cette bibliothèque éphémère, nous souhaitions également apporter un éclairage documentaire en complément de ...

par bml_civ, le 27/02/2019

autorisation de jouer une piece

... Sayer et Henry Shields, adaptée en français par Gwen Aduh. Comme il l’explique dans une interview , Gwen Aduh a acheté le texte en anglais et les droits d’adaptation de la pièce pour la mettre en scène en France. A notre connaissance la traduction française n’a pas été publiée, en revanche vous ...

par gds_et, le 26/02/2019

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