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4899 résultats droits

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Introduction au droit

... Branlard (2015) Un manuel pour appréhender les grands principes juridiques modernes. Il aborde la notion de droit, puis le droit objectif et les droits subjectifs. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles. • Introduction au droit , Muriel Fabre-Magnan (2014) Une présentation de la structure ...

par gds_et, le 18/02/2019

Qui est l'employeur ?

... (santé, qualité de vie au travail, diversité…) et de contribuer à la Responsabilité Sociétale de l’Entreprise (RSE) ; • de rappeler au salarié ses droits en termes de formation, notamment par le biais du Compte personnel de formation (CPF) et de la Validation des acquis de l’expérience (VAE) . ...

par bml_soc, le 15/02/2019

prix de vente d'un livre

... % des coûts de fabrication, soit 3 600 €. Enfin, la structure de diffusion et de distribution qu'il utilise retient 60 % du prix de vente et les droits d'auteur sont de 10 %. La marge sur coûts variables unitaire est donc de 30 % du prix public hors taxes (soit de 7,50 € si le livre est vendu ...

par gds_db, le 12/02/2019

spectacle

... sur linflux.com , le webzine de la BmL. Y sont répertoriés : - des pièces pour 4 femmes ; - des comédies pour 4 femmes ; - des pièces libres de droits pour 4 femmes ; - des pièces pour 5 femmes ; - des comédies pour 5 femmes ; - des pièces pour six femmes ; - des comédies pour six femmes . Bonnes ...

par gds_ctp, le 11/02/2019

féminisme

... qui ne font que ce qu'elles veulent / Pénélope Bagieu, 2017. • Pourquoi y a-t-il des inégalités entre les hommes et les femmes ?: [évolution des droits de la femme de la préhistoire à nos jours / Soledad Bravi, Dorothée Werner, 2018. Certains magazines ont consacré des numéros au féminisme : ...

par gds_alc, le 06/02/2019

citoyenneté romaine

... multiples. L’inscription au census ne donnait pas la citoyenneté romaine, mais elle en permettait l’obtention. Il était impossible d’exercer ses droits politiques si l’on n’était pas inscrit dans une centurie pour participer aux comices centuriates ou si l’on ne l’était pas inclus dans une tribu ...

par gds_et, le 05/02/2019

violences faites aux femmes

... conjugales, viols d’épuration ethnique, trafic de femmes, esclavage sexuel, privations traditionnelles ou politiquement tolérées de libertés et droits humains fondamentaux dans la condition féminine. " source : 8mars.info Mutilations sexuelles féminines (MSF), mariage précoce et arrangé, ...

par gds_db, le 05/02/2019

Stage et apprentissage

... - en cas de redoublement. Le contrat peut être écourté si vous obtenez votre titre ou diplôme avant son échéance ou prolongé en cas d'échec. Les droits de l'apprenti sont ceux des autres salariés de l’entreprise : congés payés (5 semaines au minimum), protection maladie, maternité, accidents ...

par gds_ctp, le 04/02/2019

FONDATION oeuvres musicales

... et éthique permettant aux auteurs de contrôler la destinée de leur œuvre. Du droit patrimonial résultent, après exploitation de l'œuvre, des droits à la rémunération pour l'auteur ou ses ayants droit. En outre, avec la loi de 1985, l'auteur s'est vu reconnaître un droit à la rémunération ...

par bml_soc, le 04/02/2019

Où les chasseurs peuvent-ils chasser

... national de la chasse et de la faune sauvage - concernant le droit de chasse et le droit de chasser. « En France, le droit de chasse est l’un des droits d’usage lié au droit de propriété. » « Le droit qui appartient au propriétaire de chasser et d’autoriser autrui à chasser sur ses terres est ...

par bml_soc, le 01/02/2019

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