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5008 résultats droits

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être Maltais ou Sicilien à Tunis aux XVIII-XXe siècle?

... 2 000 vivaient à la Goulette, 330 environ à Maxula-Radès et 850 à Hammam-Lif. Sous le protectorat français, les Italiens continuèrent à jouir des droits et des libertés qui leurs avaient été garantis par le traité italo-tunisien du 8 septembre 1868. En vertu de ce traité, les Italiens vivant en ...

par bml_civ, le 21/08/2019

Réchauffement climatique et résistance du vivant

... la main mise sur la sélection et in fine sur le type de plantes cultivées en bout de chaîne. » Pour lui, une des clés du problème demeure les droits de propriété sur les semences : « Tant qu’il n’y aura pas de remise en cause des brevets, des biotechnologies, des méthodes intrusives de modification ...

par gds_et, le 14/08/2019

Pour un blind test quel droit à l'image ?

... ou en diffusant des informations sur votre site Internet), la projection est considérée comme publique : dans ce cas, vous devez acquitter des droits de projection publique auprès des sociétés d’auteurs (SACEM...). " A lire aussi : - Extrait film sur FBK et blog : quelle durée ? - Droit ...

par gds_db, le 13/08/2019

la carte de résident permanent à durée déterminée

... aux services de la Préfecture de Paris qui vous apporteront certainement une réponse appropriée. Le cas échéant, un délégué du Défenseur des droits pourra vous venir en aide. Bonne journée.

par gds_db, le 02/08/2019

Déclaration VS reconnaissance d'un enfant

... : Qu'est-ce qui peut expliquer un décalage d'environ 2 mois entre la déclaration d'un enfant et sa reconnaissance ? Quelles sont les procédures, droits... en la matière ? Par avance je vous remercie pour votre réponse.

par manon6969, le 31/07/2019

ACCIDENT MYSTERIEUX.

... recel et divulgation de secret défense, avant de les livrer. Secret défense. Sans se prononcer sur l'authenticité de ces documents, la Ligue des droits de l'homme demande aux autorités d'apporter «ces garanties à l'officier afin de récupérer ces documents suffisamment troublants pour qu'on les ...

par gds_db, le 30/07/2019

Combien d'exemplaires du livre d'Armony Altinier vendus

... Altinier (EAN13 : 9782212128895 et 9782212177749) ont été vendus à ce jour. En effet, ce livre dispose d’une licence variable qui passe de « tous droits réservés » à « CC BY-NC-ND » lorsque 1200 exemplaires sont vendus (voir page 4 du livre en question). Cependant, j’obtiens une erreur 403 dès ...

par QuestionGDS, le 29/07/2019

entretien individuel dans la fonction publique territoriale

... du CNFPT . Vous pouvez aussi consulter les textes de référence portant sur l’entretien professionnel • Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires Article 17 • Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la FPT Article 76 ...

par bml_soc, le 18/07/2019

CARROUSEL WALTZ

... Gershwin de l'adapter à l'opéra. En 1944, la Theatre Guild l'invite à une représentation d'Oklahoma ! à Broadway. Enthousiasmé ; il cède les droits à Rodgers et Hammerstein.» Molnar pose cependant une condition : les auteurs doivent choisir un nouveau titre. Liliom est un drame qui lui appartient ...

par gds_alc, le 16/07/2019

Origine sample/ morceau similaire à cette intro ?

... Si la ligne de basse introductive avait été un emprunt ou un sample, celui-ci aurait été crédité (sous peine de poursuites pour atteinte aux droits d’auteurs). Un site internet recense d'ailleurs les samples : Who Sampled La ligne de basse est en fait assez classique dans un genre funky, ...

par bml_mus, le 16/07/2019

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