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4408 résultats archives

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recherche de décret

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). De plus, la Bibliothèque municipale de Lyon dispose d'un CD-Rom intitulé ...

par gds_se, le 21/12/2016

ACTE DE DECES

Bonjour, L'acte de décès de votre père est fort probablement conservé dans des services d'archives en Algérie. Les actes d'Etat civil de l'Algérie française sont restés en Algérie mais ont toutefois fait l'objet de numérisations par les services français. Nous vous conseillons ...

par gds_db, le 20/12/2016

Chemin de l'Etoile d'Alai

Réponse de la Documentation régionale Bonjour, En se basant sur les plans parcellaires de Lyon disponibles sur le site des Archives municipales, nous pouvons avancer les observations suivantes : - le chemin de l'étoile d'Alaï, indiqué sur le plan sous l'appelation Chemin d'intérêt commun ...

par bml_reg, le 20/12/2016

Conseil syndical de copropriété : nature, statut et fonction

... cas de refus, le syndic peut souscrire cette assurance pour le compte du syndicat), - délégation à une entreprise spécialisée de la gestion des archives du syndicat des copropriétaires (aux frais de ce dernier), - signature d'un contrat avec le syndic ou toute entreprise ou prestataire qui lui ...

par bml_soc, le 17/12/2016

Réponse de rahimchaid

... Les déclarations de nationalité, effectuées devant les tribunaux d'instance français, peuvent quelquefois être trouvées dans certains services d'archives départementales (Bouches-du-Rhône, Paris etc.). Vous trouverez des informations complémentaires sur la fiche astuce Qui a conservé la nationalité ...

par gds_ctp, le 16/12/2016

Demande d'aide

D’après les Archives nationales d'Outremer , la totalité des registres d’état civil dit européen pour la période de 1830 à 1962 sont restés en Algérie. En France il n’en existe qu’une copie incomplète sur microfilms et maintenant ...

par gds_ctp, le 16/12/2016

Demande d'aide

Bonjour, D’après les archives nationales d’Outremer , « de 1830 à 1962 les registres d’état civil dit européen ont été établis en deux exemplaires selon la règle métropolitaine. Lors de l’accession de l’Algérie à l’indépendance, ces ...

par gds_ctp, le 16/12/2016

Nationalité française - 1962

... commun par décret ou par jugement avant l’indépendance (les décrets ont été publiés au journal officiel et les jugements se trouvent dans les archives des tribunaux algériens). Toute personne née avant le 1er janvier 1963 et qui relevait du "statut civil de droit local" au moment ...

par gds_et, le 14/12/2016

Simone de Beauvoir ou la citation perdue

... aucune source fiable de cette citation. Nos recherches plein texte dans les œuvres de Simone de Beauvoir, sur Gallica , Google Livres ou encore archives.org n'ont pas abouti. Nous ne pouvons que vous inviter à contacter la Bibliothèque Marguerite Durand , une bibliothèque spécialisée sur l'histoire ...

par gds_db, le 13/12/2016

PAPERASSERIE CONSTITUTIONNELLE

... Mitterand, Président de la République, Paris le 15 mai 1991 / Vie publique Selon l’article L221-4 du Code du patrimoine, sont considérées comme archives publiques : « 1° Les documents qui procèdent de l'activité de l'Etat , des collectivités territoriales, des établissements publics et des autres ...

par gds_se, le 08/12/2016

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