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4776 résultats publique

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zorro et le droit constitutionnel

... du département Société Votre professeur de droit fait sans doute allusion à deux ouvrages que nous venons d'acheter sur le président de la république . En effet Nicolas Sarkozy avait annoncé dès mars 2007 qu'il comptait réformer en profondeur la constitution de la Vè république . Il l'a fait ...

par bml_soc, le 24/03/2012

Zoologie

... en 2013. Nous n’avons évidemment pas la prétention de dire lequel des deux animaux est le plus fort. Nous soulignons juste que dans l’opinion publique, les pachydermes bénéficient d’une meilleure image que les hippopotames. Heureusement, le Guichet ne tombe pas dans ce piège. Bon me dire-vous ...

par gds_alc, le 18/12/2013

Zoologie

... en 2013. Nous n’avons évidemment pas la prétention de dire lequel des deux animaux est le plus fort. Nous soulignons juste que dans l’opinion publique, les pachydermes bénéficient d’une meilleure image que les hippopotames. Heureusement, le Guichet ne tombe pas dans ce piège. Bon me dire-vous ...

par gds_alc, le 18/12/2013

Zone Bleue - Mode de calcul du temps

... en est muni, de manière à pouvoir être, dans tous les cas, facilement consulté, sans que le personnel affecté à la surveillance de la voie publique ait à s'engager sur la chaussée. Le modèle obligatoire à compter du 1er janvier 2012 est fixé par arrêté du 6 décembre 2007, pris en application ...

par gds_et, le 14/08/2017

Zone bleue

... de la navette Stopbus, auquel s’ajoutent les places Jean Jaurès, de la Gare et la rue de la Paix. [...] Les Agents de Surveillance de la Voie Publique (ASVP) sont chargés de veiller à la stricte application des dispositions du Code de la Route en matière de stationnement et de faire respecter ...

par gds_bp, le 28/06/2010

zone bleue

... en est muni, de manière à pouvoir être, dans tous les cas, facilement consulté, sans que le personnel affecté à la surveillance de la voie publique ait à s'engager sur la chaussée”. Tout stationnement contraire à ces dispositions est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la ...

par gds_db, le 07/01/2013

zac: terrain constructible , qui devient non

... simplifiée sera bien adaptée. Enfin, un dernier moyen consiste à « mettre en compatibilité » le PLU à l’occasion de la déclaration d’utilité publique du projet. source : www.droitdelurbanisme.com Pour répondre à votre question : Un terrain inconstructible peut-il devenir constructible ? Et ...

par gds_db, le 21/11/2007

ZAC enjeux et difficultés ?

... urbaine, grands programmes de construction de logements, réalisation d’infrastructures, etc. Ces projets sont réalisés soit par des régis publiques, soit par des maîtres d’ouvrages privés (souvent sous forme de concessions). Les règles de la coopération, les modalités de financement, de ...

par gds_ah, le 06/02/2013

Y avait-il de la mixité ethnique à Paris en 1789?

... aussi en marge de la société dans les ports, en occupant de petits métiers ce qui renforce cette image de population « à risque » dans l’opinion publique. Par ailleurs il nous est impossible de ne pas mentionner Jean-Baptiste Belley , premier député noir : https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/c/c2/Depute-jean-baptiste_belley-492-688.jpg ...

par gds_et, le 12/04/2016

Y a t'il une hauteur imposée pour la terre que retient un mu

... compromettre la sécurité ou lorsque, de façon générale, ils n'offrent plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité publique. À l'issue d'une procédure contradictoire, le maire peut édicter un arrêté de péril mettant le propriétaire du mur en demeure de réaliser les ...

par bml_soc, le 02/08/2012

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