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4506 résultats situation
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Disponibilité d'office et retraite
Bonjour, Nous trouvons quelques informations générales dans les ressources suivantes : "La disponibilité est la situation de l'agent qui se trouve placé temporairement, hors de son administration ou service d'origine et qui cesse de bénéficier, durant cette période, de sa rémunération ...par gds_et, le 25/09/2017
conventionde mise a disposition enedis
... plusieurs possibilités s’offrent à vous pour consulter gratuitement un avocat , qui saura vous apporter un conseil spécifiquement adapté à votre situation. Peu d’informations sont disponibles sur le cadre légal régissant la convention de mise à disposition d’un terrain privé au profit d’une société ...par gds_ctp, le 25/09/2017
Sexualité, rencontre, des personnes handicapées et numérique
Bonjour, Voici quelques documents portant sur la thématique de la vie intime des personnes en situation de handicap et leur usage d'internet : - La vie intime, amoureuse et sexuelle à l’épreuve de l’expérience des personnes en situation de handicap : L’appréhender et l’accompagner ...par gds_db, le 23/09/2017
fusion d'entités admiistrative et logiciel
... de communes ou d’établissements publics, il est possible de modifier ou compléter une ou plusieurs clauses du contrat. - un changement de la situation juridique de la personne titulaire du marché public : Un avenant peut être conclu en cas de décès du cocontractant, de disparition de l’entreprise ...par gds_db, le 22/09/2017
Disponibilité d'office et retraite
Je suis fonctionnaire d'état en disponibilité d'office et j'ai 63 ans.Est ce que je peux poser ma retraite de ma propre initiative dans cette situation ?par fracla, le 22/09/2017
Sexualité, rencontre, des personnes handicapées et numérique
Bonjour, je prépare un atelier professionnel dans le cadre d'une journée dédiée à la vie affective, intimité et sexualité des personnes en situation de handicap. Je recherche des ressources (livres, en ligne...) abordant la thématique des réseaux sociaux, du numérique de manière générale et ...par ChristopheBourg, le 21/09/2017
livre réserve bd Temporairement indisponible
... dans de bonnes conditions. Nous vous présentons nos excuses pour la gêne occasionnée et essaierons de tout mettre en œuvre pour remédier à cette situation. Une information sera alors diffusée en direction du public. Bonne journée.par gds_db, le 21/09/2017
Suite de question sur les droits d'auteur
... il n’a aucun droit. Jusqu’à présent du moins, la jurisprudence était en ce sens(1). Or, la Cour de cassation vient de décider que, dans une telle situation, la condamnation pour contrefaçon ne pourrait être prononcée que « si la recherche d’un juste équilibre entre les droits en présence » le ...par gds_alc, le 20/09/2017
Que signifie la mention sjuet en marge de l'acte de naissanc
... mention marginale est une information écrite retranscrite sur un acte d'état civil afin de le modifier ou de le compléter. En cas de changement de situation de famille, une mention est portée en marge de l'acte de naissance et/ou de l'acte de mariage". S'ensuit un tableau détaillant pour chaque ...par gds_ctp, le 16/09/2017
évolution des monnaies
... blanches") pour le commerce régional et le billon ("monnaies noires") pour le marché local et les achats courants. » Face à cette situation, d’après nos recherches, il n’existe pas de « document qui répertorie l'évolution de différentes monnaies sur plusieurs siècles et donneraient ...par gds_ctp, le 16/09/2017
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