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4671 résultats situation
Trier les résultats par : pertinence | date
droit d'image et droit d'auteur
... infractions aux droits d'auteur ? / site de la SACD Nous vous rappelons toutefois, que nous ne sommes pas juristes et qu'il convient dans votre situation de contacter un avocat qui pourra vous aider dans vos démarches. Il existe des consultations juridiques gratuites . Vous pouvez vous adresser ...par gds_db, le 27/04/2018
assurance vie
... récupérables. Hypothèses de récupération Les recours sont exercés généralement par le département qui a financé l’aide. En fonction de la situation des personnes concernées, la récupération d’une partie de la créance ou même de sa totalité peut être repoussée à une date ultérieure. Les ...par gds_db, le 27/04/2018
Les institutions municipales à Ostie
... les autres colonies romaines, puisque toutes – ou presque toutes — ont reçu des plébéiens de Rome. A mon sens, la véritable explication de la situation particulière de la colonie d'Ostie, au point de vue qui nous occupe, se trouve dans la date de sa fondation . Ostie est une colonie du temps ...par bml_civ, le 24/04/2018
Ancienne église des Jacobins à Lyon
... ne pourrons jamais vous faire qu'une réponse à partir des documents dont nous disposons, raison pour laquelle votre question nous place dans une situation inconfortable : vous nous demandez de trancher entre deux sources documentaires. Nous nous contenterons de corroborer l'affirmation qu'il ...par bml_reg, le 24/04/2018
Question en Sciences Humaines
... d'entretien, de colloque singulier et de médiation permettant de recueillir, d'interpréter et d'analyser un matériel, des informations ou des situations. En soins infirmiers, « La démarche clinique est un processus intellectuel dynamique, continu et évolutif, structuré selon des étapes ordonnées, ...par bml_san, le 24/04/2018
Taille et poids moyen par pays
... 6 % de la population mondiale, mais 33 % du poids de l'obésité. Selon les auteurs de l'étude, si le monde entier imitait les Etats-Unis, la situation serait dramatique pour la planète. Une telle augmentation de poids aurait le même impact écologique et économique qu'un milliard de personnes ...par gds_et, le 23/04/2018
petrol
... pour aboutir à l’indépendance énergétique de la France et des territoires sous domination française. Telle était, très brièvement résumée, la situation du secteur pétrolier français quand a été déclenchée la guerre d’indépendance algérienne, le 1er novembre 1954. " Source : LA DECOUVERTE ...par gds_db, le 23/04/2018
Espace vert en lotissement
... de modification d’un lotissement sont régies par les articles L442-9 et L442-10 du Code de l’Urbanisme, modifiés par la loi ALUR en 2014. La situation des espaces verts est assez complexe – au point qu’elle a fait, en 2016, l’objet d’une question au gouvernement, à l’Assemblée Nationale. ...par gds_ctp, le 16/04/2018
Une "citation" de Gilles Deleuze
... On commence par soi et, dans la mesure où l’on est privilégié et qu’on vit dans un pays riche, on se demande : "comment faire pour que la situation dure ?". On sent bien qu’il y a des dangers, que ça va pas durer, tout ça, que c’est trop dément... mais comment faire pour que ça dure. ...par bml_civ, le 11/04/2018
Procédures de validation des budgets
... deux mois précédant le vote du budget est obligatoire, sauf pour les communes de moins de 3500 habitants. Il permet d’informer l’assemblée sur la situation financière de la collectivité et de présenter les grandes orientations pour l’année à venir. Après le débat, mais avant le vote, les membres ...par gds_ctp, le 11/04/2018
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