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4454 résultats situation
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Conseil de discipline agent contractuel
BonjourJe ne trouve pas d'information sur qui préside le conseil de discipline appelé à statuer sur la situation d'un agent contractuel ?Merci pour votre réponsebml_gds
par Fretrail, le 21/07/2017
lieu de naissance de Jean Fusaro
... très connu, même s’il préfère garder le côté mystérieux dans son travail. Son art contemporain attire de nombreuses célébrités, et s’adapte à la situation actuelle et aux demandes des amateurs. Comment est son parcours ? Il a vu le jour en 1925, à Marseille . Pour devenir peintre, il a suivi ...par gds_db, le 18/07/2017
Pesticides et biodiversité
... indépendants ont ainsi analysé des centaines d’études et les ont compilées en un seul et même rapport . Ce rapport dresse un tableau de la situation bien inquiétant : les néonicotinoïdes représentent un grave danger non seulement pour les abeilles mellifères, mais aussi pour de nombreuses ...par gds_et, le 17/07/2017
Noms des heures de repas
... province, mais Paris mange un peu plus tard ; parallèlement, l'heure du souper glisse de 5 heures de l'après-midi à 10 heures du soir à Paris. La situation est comparable dans d'autres pays d'Europe. [...] C'est au cours du XIXe siècle, et la pratique s'en est généralisée après 1850, que le petit ...par gds_db, le 13/07/2017
réchauffement climatique et terrorisme
... climatique avait contribué au conflit syrien en aggravant la sécheresse qui sévissait dans le pays depuis 2006 . Le manque de pluie a empiré la situation déjà critique des ressources hydriques et agricoles du pays, contraignant 1,5 million d’habitants des campagnes à se rapprocher des zones ...par gds_alc, le 10/07/2017
jours glissants
... refusé si vous dépassez le "plafond" qui vous a été affecté. Ce plafond est convenu entre vous et la banque selon vos besoins et votre situation financière. Et selon le type de carte que vous avez souscrit. C’est pourquoi, le montant des plafonds est très variable. Le plus souvent, ...par gds_db, le 07/07/2017
facture
... 4 années la société n’a rien fait pour suspendre ou interrompre la prescription (ce qui semble bien être le cas au vu de votre description de la situation), alors votre dette est « éteinte » : le délai de prescription pour une créance entre un commerçant et un particulier est en effet de 2 ans, ...par gds_et, le 05/07/2017
Autorisation mari pour ivg
... : «L’interruption volontaire de grossesse est décidée par la femme enceinte concernée lorsqu’elle estime que sa grossesse la place dans une situation de détresse. L’intervention doit être réalisée par un médecin, dans un cadre hospitalier, avant la fin de la dixième semaine de grossesse. ...par bml_soc, le 04/07/2017
Info sur nationalité Française
... de l’article 23-6. » Source : gisti.org D’autres informations que nous trouvons sur des sites institutionnels peuvent (ou non) s’appliquer à votre situation : « Les descendants des personnes réintégrées de plein droit sont désormais dispensés de présenter le certificat de réintégration de leur ...par gds_et, le 03/07/2017
CLM pour fonctiionnaire de l'éducation nationale
... La réintégration anticipée peut toutefois intervenir sans délai en cas de diminution substantielle des revenus du ménage ou de changement dans la situation familiale. Cette possibilité s’applique, par exemple, aux agents qui se trouvent en situation de divorce, de décès ou de chômage du conjoint. ...par bml_soc, le 01/07/2017
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