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4500 résultats situation

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livre réserve bd Temporairement indisponible

... dans de bonnes conditions. Nous vous présentons nos excuses pour la gêne occasionnée et essaierons de tout mettre en œuvre pour remédier à cette situation. Une information sera alors diffusée en direction du public. Bonne journée.

par gds_db, le 21/09/2017

Suite de question sur les droits d'auteur

... il n’a aucun droit. Jusqu’à présent du moins, la jurisprudence était en ce sens(1). Or, la Cour de cassation vient de décider que, dans une telle situation, la condamnation pour contrefaçon ne pourrait être prononcée que « si la recherche d’un juste équilibre entre les droits en présence » le ...

par gds_alc, le 20/09/2017

Que signifie la mention sjuet en marge de l'acte de naissanc

... mention marginale est une information écrite retranscrite sur un acte d'état civil afin de le modifier ou de le compléter. En cas de changement de situation de famille, une mention est portée en marge de l'acte de naissance et/ou de l'acte de mariage". S'ensuit un tableau détaillant pour chaque ...

par gds_ctp, le 16/09/2017

évolution des monnaies

... blanches") pour le commerce régional et le billon ("monnaies noires") pour le marché local et les achats courants. » Face à cette situation, d’après nos recherches, il n’existe pas de « document qui répertorie l'évolution de différentes monnaies sur plusieurs siècles et donneraient ...

par gds_ctp, le 16/09/2017

Auteur et titre d'un roman

... dans un futur proche, une descente de police tourne au drame, faisant sept morts. La cité s'embrase et la colère gagne les banlieues. Alors que la situation dégénère rapidement à travers tout le pays, le gouvernement est incapable de faire face à la situation. Le pays sombre alors dans le chaos ...

par gds_db, le 14/09/2017

Déclarer les revenus d'une prestation ponctuelle

... plusieurs possibilités s’offrent à vous pour consulter gratuitement un avocat , qui saura vous apporter un conseil spécifiquement adapté à votre situation. Néanmoins, nous pouvons vous apporter quelques éléments de réponse. Dans le cas où vous remplacez ponctuellement un collègue qui exerce une ...

par gds_ctp, le 13/09/2017

Différence entre crise et conflit

... sur les définitions apportées par le Trésor de la langue française informatisée " Crise : B. [Dans la vie de la société] 1. En gén. Situation de trouble profond dans laquelle se trouve la société ou un groupe social et laissant craindre ou espérer un changement profond ; p. méton., ...

par gds_alc, le 13/09/2017

guerre et population

... « la traite esclavagiste en Afrique », « les famines politique de Mao Tsé-Toung » et « la conquête du nouveau monde ». Celle-ci se rapproche d’une situation de guerre. Elle fut une « catastrophe démographique », qui a fait passer la population du Mexique de 25 millions de personne en 1519 à 1.9 ...

par gds_ctp, le 13/09/2017

BTS Design d'espace

... de cette discipline notamment dans le cadre de la recherche créative, de l’étude de projet, de l’analyse de cas, de la conception, d’une mise en situation, d’une soutenance etc.. Il doit pouvoir y puiser des exemples pertinents pour interroger des formes et parti pris dans un contexte précis, ...

par gds_alc, le 11/09/2017

stockage des ordures ménagères et autres

Bonjour, Si nous comprenons bien votre situation, le restaurateur de la résidence voisine stocke ses poubelles sur le terrain de votre résidence, c'est-à-dire sur vos parties communes . "Les parties communes sont les parties des bâtiments ...

par gds_db, le 11/09/2017

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