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4469 résultats situation
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Retrouver les descendants d'une personne
... que, « consultables au-delà d’un délai de trente ans par rapport à l’année en cours, les registres de recensement de population donnent la situation de chaque personne demeurant à l’adresse relevée sur les actes d’état civil ou paroissiaux. […] Le premier véritable recensement de population ...par gds_ctp, le 16/08/2017
Statut auto-entrepreneur
... dans un délai d’un mois à compter de la notification du premier avis. La CDFP devra rendre son second avis dans un délai d’un mois." Si votre situation est considérée comme relevant d'un cumul d'activité, le site Emploi public renseigne sur les conditions de ces cumuls : un agent "peut ...par bml_soc, le 11/08/2017
produits bio
... bio - L'alimentation biologique est meilleure pour la santé ! / Christophe Magdelaine - Notre-planete.info - 15/07/2014 - Le bio en France : situation actuelle et perspectives de développement - Avis n°74 du Conseil national de l'Alimentation - 26 mars 2015 Comme nous l'indiquions dans cette ...par gds_db, le 10/08/2017
A propos du mérite national et du mérite agricole
Bonjour, Concernant le Mérite agricole, nous avions répondu à une question similaire en 2008 , malheureusement la situation ne semble pas avoir évolué depuis : Il ne semble pas y avoir de consultation gratuite possible sur internet pour les listes des récipiendaires du Mérite maritime, ...par gds_et, le 04/08/2017
renards
... et président d’honneur de la SFEPM dans un article du journal La Croix intitulé Le renard est-il vraiment un animal nuisible ? : " La situation du renard roux (Vulpes vulpes) est plutôt satisfaisante, malgré le grand nombre d’animaux de cette espèce tués à la chasse chaque année. En ...par gds_db, le 03/08/2017
pièce de théâtre 5 personnages maximum
... Affectueux, mais désemparés, les parents tâchent de lutter contre l'isolement volontaire toujours plus grand des enfants, jusqu'à ce que la situation s'envenime au sein de la maison familiale. Girafes / MIRO Pau / 2013 Comédie dramatique Distribution : 4 hommes + 1 femme Barcelone, années ...par bml_spec, le 02/08/2017
Nationalité française par filiation
... dossier individuel ? [...] Chaque dossier a sa particularité et seul un entretien personnalisé avec un interlocuteur qualifié pourra éclaircir une situation donnée au regard de la nationalité française. Pour les personnes résidant à l’étranger Les autorités consulaires françaises à l’étranger sont ...par gds_db, le 31/07/2017
Pourquoi Albe-la-Longue
... vaincus par les Horaces romains du belliqueux roi Tullus Hostilius, troisième souverain de Rome. C’est Denys d’Halicarnasse qui décrit le mieux la situation de la cité de Numitor : "Elle fut construite près d’une montagne et d’un lac, dans l’espace compris entre les deux, lesquels constituaient ...par bml_civ, le 31/07/2017
décret de naturalisation
... dossier individuel ? [...] Chaque dossier a sa particularité et seul un entretien personnalisé avec un interlocuteur qualifié pourra éclaircir une situation donnée au regard de la nationalité française. Pour les personnes résidant à l’étranger Les autorités consulaires françaises à l’étranger sont ...par gds_db, le 31/07/2017
nobles aux USA
... des tables reproduit celle de la bataille navale des Saintes, gagnée par l’amiral. Giscard étant le président de la patrie de Lafayette, la situation est plus délicate pour les Cincinnati. « Nous avons cherché une solution élégante, poursuit Tarlé : la Société générale qui siège à Washington ...par gds_et, le 28/07/2017
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