Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4508 résultats situation

Trier les résultats par : pertinence | date

Affaire Estelle Mouzin

... défense. Il convient de préciser que l'expression « formalités et procédure » doit être interprétée au sens large et peut inclure, par exemple, la situation dans laquelle une demande indique qu'un représentant des autorités judiciaires de l'État membre requérant ou un représentant de la défense ...

par gds_et, le 26/09/2017

Tours en 1239

Bonjour, En raison des sources que nous avons trouvées, pour vous répondre nous partirons de la situation du générale des marchands au Moyen-Age pour aller plus précisément sur la région qui vous intéresse. Si l'on doit compter à partir des XIIe et XIIIe siècles avec une ...

par bml_civ, le 26/09/2017

Disponibilité d'office et retraite

Bonjour, Nous trouvons quelques informations générales dans les ressources suivantes : "La disponibilité est la situation de l'agent qui se trouve placé temporairement, hors de son administration ou service d'origine et qui cesse de bénéficier, durant cette période, de sa rémunération ...

par gds_et, le 25/09/2017

conventionde mise a disposition enedis

... plusieurs possibilités s’offrent à vous pour consulter gratuitement un avocat , qui saura vous apporter un conseil spécifiquement adapté à votre situation. Peu d’informations sont disponibles sur le cadre légal régissant la convention de mise à disposition d’un terrain privé au profit d’une société ...

par gds_ctp, le 25/09/2017

Sexualité, rencontre, des personnes handicapées et numérique

Bonjour, Voici quelques documents portant sur la thématique de la vie intime des personnes en situation de handicap et leur usage d'internet : - La vie intime, amoureuse et sexuelle à l’épreuve de l’expérience des personnes en situation de handicap : L’appréhender et l’accompagner ...

par gds_db, le 23/09/2017

fusion d'entités admiistrative et logiciel

... de communes ou d’établissements publics, il est possible de modifier ou compléter une ou plusieurs clauses du contrat. - un changement de la situation juridique de la personne titulaire du marché public : Un avenant peut être conclu en cas de décès du cocontractant, de disparition de l’entreprise ...

par gds_db, le 22/09/2017

Disponibilité d'office et retraite

Je suis fonctionnaire d'état en disponibilité d'office et j'ai 63 ans.Est ce que je peux poser ma retraite de ma propre initiative dans cette situation ?

par fracla, le 22/09/2017

Sexualité, rencontre, des personnes handicapées et numérique

Bonjour, je prépare un atelier professionnel dans le cadre d'une journée dédiée à la vie affective, intimité et sexualité des personnes en situation de handicap. Je recherche des ressources (livres, en ligne...) abordant la thématique des réseaux sociaux, du numérique de manière générale et ...

par ChristopheBourg, le 21/09/2017

livre réserve bd Temporairement indisponible

... dans de bonnes conditions. Nous vous présentons nos excuses pour la gêne occasionnée et essaierons de tout mettre en œuvre pour remédier à cette situation. Une information sera alors diffusée en direction du public. Bonne journée.

par gds_db, le 21/09/2017

Suite de question sur les droits d'auteur

... il n’a aucun droit. Jusqu’à présent du moins, la jurisprudence était en ce sens(1). Or, la Cour de cassation vient de décider que, dans une telle situation, la condamnation pour contrefaçon ne pourrait être prononcée que « si la recherche d’un juste équilibre entre les droits en présence » le ...

par gds_alc, le 20/09/2017

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact