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Educatrice spécialisée

... mon dossier le terme "leader de droit" et "leader de fait" mais je ne me souviens plus quel auteur en parle, pourriez vous me retrouver la source ? De plus, je suis à la recherche d'une définition du terme "Hiérarchique" mais je ne trouve rien qui correspond à mon ...

par Lea.lecouet, le 17/01/2017

decret de naturalisation

Bonjour,Le CD-rom des naturalisations entre 1900 et 1960 nous a permis de retrouver les références du décret de naturalisation de votre grand-père : Aquilio Dominguez né le 12/07/1947 à Trives (Espagne). Il a été naturalisé le 26/09/1947 par le décret n° 9782-47.Bonne journée.

par gds_db, le 17/01/2017

decret de naturalisation

Bonjour Malheureusement, la consultation du CD-rom des naturalisations entre 1900 et 1960 ne nous a pas permis de retrouver le décret de naturalisation de cette personne. Il faudra donc entreprendre d’autres démarches pour retrouver ce décret de naturalisation. Le site du Journal ...

par gds_et, le 16/01/2017

décret de naturalisation

Bonjour Malheureusement, la consultation du CD-rom des naturalisations entre 1900 et 1960 ne nous a pas permis de retrouver le décret de naturalisation de ces personnes. Il faudra donc entreprendre d’autres démarches pour retrouver ces décrets de naturalisation. Le site du Journal ...

par gds_et, le 16/01/2017

decret de naturalisation

... à consulter la fiche astuce que nous avons élaborée sur la nationalité française : elle reprend les différents moyens à votre disposition pour retrouver un décret de naturalisation. Le cd rom que nous possédons nous permet de retrouver les décrets entre 1900 et 1960, celui de votre grand père ...

par gds_ctp, le 16/01/2017

Nationalité par jugement du défunt père

... droit commun par décret ou par jugement avant l’indépendance. Si jamais votre père s'inscrit dans cette dernière catégorie, il vous appartient de retrouver le jugement ou le décret qui lui aurait permis d'accéder au droit commun, gage de la conservation de la nationalité française. Vous retrouverez ...

par gds_ctp, le 16/01/2017

Droit commun

... de rechercher le décret ou le jugement qui prouverait leur changement de statut. Là encore nous vous renvoyons vers la fiche astuce pour retrouver les différentes méthodes à votre disposition. Nous avons fait la recherche sur notre CD Rom qui regroupe les naturalisations entre 1900 et ...

par gds_ctp, le 14/01/2017

DECRET DE NATURALISATION

Bonjour Malheureusement, la consultation du CD-rom des naturalisations entre 1900 et 1960 ne nous a pas permis de retrouver le décret de naturalisation de cette personne. Il faudra donc entreprendre d’autres démarches pour retrouver ce décret de naturalisation. Le site du Journal ...

par gds_se, le 13/01/2017

decret de naturalisation

Bonjour Malheureusement, la consultation du CD-rom des naturalisations entre 1900 et 1960 ne nous a pas permis de retrouver le décret de naturalisation de cette personne. Il faudra donc entreprendre d’autres démarches pour retrouver ce décret de naturalisation. Le site du Journal ...

par gds_se, le 13/01/2017

DECRET DE NATURALISATION

Bonjour Malheureusement, la consultation du CD-rom des naturalisations entre 1900 et 1960 ne nous a pas permis de retrouver le décret de naturalisation de cette personne. Il faudra donc entreprendre d’autres démarches pour retrouver ce décret de naturalisation. Le site du Journal ...

par gds_se, le 13/01/2017

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