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4921 résultats publique
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Arbres Place Bellecour
... de la place Bellecour apportent une ample respiration. C’est Henri IV qui demanda à la municipalité d’acquérir l’endroit pour en faire une place publique. Trois cents tilleuls furent alors plantés au sud, tandis que le nord devait rester vide pour les démonstrations militaires. Le mail et l’esplanade ...par gds_db, le 23/04/2018
homologation #CERTIFICATION
... donnée par l'autorité administrative à certains actes pour permettre leur mise à exécution. ex : homologation des tarifs d'une administration publique. Concernant l'homologation des normes : " L’homologation d’une norme lui confère son caractère officiel et national. Une norme homologuée ...par gds_db, le 23/04/2018
Noms dans le domaine public et leur utilisation
... à l'utilisation dans le nom d'une association) ? - comment s'assurer du fait que le nom d'une personne décédée (dans ce cas, une personnalité publique décédée il y a 40 ans) est tombé dans le domaine public ? Je ne sais si cela entre en considération mais le prix, de manière très claire, est ...par Lucien Beaumont, le 23/04/2018
Animation avec tablettes numériques en BM
... que très rarement utilisées. Je souhaiterais donc savoir si vous avez connaissance de projets mis en place dans certaines structures de lecture publique avec ces outils ou des sites professionnels où trouver des retours d'expériences suite à ce type de projets, ce qui pourrait alimenter ma réflexion ...par Legouix, le 21/04/2018
cours libres de droit à Lyon
... le mouvement d'opinion qui s'amplifie et les pétitions qui se multiplient, vont conduire à la création de la Faculté aux débuts de la Troisième République. Dans le Dictionnaire historique de Lyon, éd. 2009, rubrique Université : (…) En 1839, la ville et la Chambre de commerce et d’industrie créent ...par bml_reg, le 19/04/2018
agriculture raisonnée
... à l’exploitant est soumis au respect d’exigences en matière d’environnement, de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE), de santé publique, santé des animaux et des végétaux et de protection animale. À cette exigence initiale, s’ajoute la nécessité pour l’exploitant de réaliser ...par gds_et, le 17/04/2018
camps de regroupement
Bonjour, Dans son Rapport sur les camps de regroupement , Michel Rocard fait connaître à l’opinion publique une réalité ignorée. Nous sommes en 1959. En 1967, Michel Cornaton consacre une étude à ces regroupements : Les camps de regroupement en guerre d’Algérie . Depuis, ...par gds_alc, le 17/04/2018
Sissoun, la petite africaine
... la fin de l’exposition à raison de 100 francs par tête, et qu’il leur assurait une nourriture amplement suffisante. Toutefois, d’après l’opinion publique Gelly est un industriel qui profite de l’inexpérience de ses employés pour les exploiter ». Il est aussitôt traduit en justice". Mais ...par gds_alc, le 14/04/2018
Procédures de validation des budgets
Bonjour, Vous trouverez sur le site Vie publique un dossier explicatif sur l’élaboration des budgets locaux sous forme de réponses aux questions suivantes : * Quels principes guident l’élaboration des budgets locaux ? * Comment se présente un ...par gds_ctp, le 11/04/2018
Bâtiment religieux oui ou non?
... est géré par l’ADAPT, l’association pour l’insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées, une association reconnue d’utilité publique soumise à la loi de 1901. Les ouvrages d'Yves Chauvin sont consultables sur place. Ce sont les ouvrages les plus complets sur Irigny que nous ...par bml_reg, le 06/04/2018
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