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4724 résultats publique
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plaques de rue et numérotation des immeubles
... des voies de la commune et du numérotage des immeubles oblige, indirectement, les communes de plus de 2 000 habitants à établir la liste des voies publiques et privées, la notification de la désignation des voies étant devenue une formalité foncière. La dénomination des rues est en principe portée ...par gds_et, le 27/07/2017
La lecture est-elle en baisse ?
... entre 2000 et 2017, de la plus récente à la plus ancienne : • « Étude de mars 2017 Mardi 21 mars 2017, le Centre national du livre a rendu publique son étude " Les Français et la lecture ", conduite par Ipsos. Dès 2015, Vincent Monadé, président du CNL, a confié à Ipsos la mise ...par gds_et, le 25/07/2017
Conseil de discipline agent contractuel
Bonjour, Les sites service-public et fonction-publique apportent de nombreuses informations sur la constitution du conseil de discipline qui s'applique aux fonctionnaires et non aux contractuels. Dans le cas d'un licenciement d'un contractuel, service-public ...par gds_alc, le 25/07/2017
pb conges
... vous transmettrons sa réponse dès que nous l’aurons reçue. En attendant vous trouverez des informations sur les congés annuels dans la fonction publique territoriale et les textes réglementaires concernés dans les liens ci-dessous : - service-public.fr - Fiche statut – les congés annuels , CDG ...par gds_et, le 24/07/2017
nicolaïsme et simonie
... un personnage biblique) est une pratique fréquente au Moyen Âge et également sous la Renaissance, par laquelle les détenteurs de l'autorité publique - seigneurs féodaux, souverains ou ecclésiastiques - vendent les biens de l'Église et les charges ecclésiastiques contre espèces sonnantes ...par bml_civ, le 24/07/2017
pb conges
bonjour, Ma question : Peut on poser des congés en 2017 pour 2018 Je suis dans la fonction publique territoriale depuis 30 ans. Nous sommes en juillet 2017 et j'ai posé mes cp de fin d'année pour qu' au 31 décembre j'ai soldé mes congés et mes heures supp. J'ai également ...par 82600, le 21/07/2017
Le fonctionnaire en reclassement
... dans ce cadre-là. Le cumul de la pension de retraite avec les revenus d'une activité professionnelle est ouvert à tout.e retraité.e de la fonction publique. Ce cumul peut être intégral ou partiel (soumis à un plafonnement). Si retraité-e vous percevez une pension d’invalidité , vous bénéficiez ...par gds_db, le 21/07/2017
Nuit en voiture
... tourisme. Les camping-cars ne sauraient être privés du droit de stationnement, quand il n’en est pas fait un usage abusif. Stationner sur la voie publique (rue, parking, aire de stationnement) signifie garer son véhicule pour une journée ou une nuit sur ses quatre pneus, sans cale et sans objet ...par gds_db, le 20/07/2017
Le fonctionnaire en reclassement
Bonjour, je suis aide soignante dans la fonction publique hospitalière. J'ai été reconnue inapte à mon poste depuis le 5/05/2016. J'ai effectué depuis une formation pour maintien dans l'emploi et mon employeur est toujours en recherche d'un reclassement. ...par Gibilis, le 20/07/2017
L’interdiction de la consommation du porc dans la Bible
Bonjour, Lors de mes lectures sur Jeanne d’Arc, j’ai effectué quelques recherches pour approfondir la question. Ainsi, il est de notoriété publique que cette dernière a été brûlée vive, suite à un procès en hérésie, par un tribunal d’Inquisition pour relapse. Bien que politique, ce procès s’appuie ...par Dunois, le 19/07/2017
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