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4993 résultats publique

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sujet d'examens, annales BAC / Brevet

... nationale d’exploiter, sous conditions, les œuvres protégées pour les incorporer aux sujets d’examen et sujets de concours d’accès à la fonction publique organisés par le MEN et aux sujets d’épreuves organisées par les établissements. (…) En dehors de ces utilisations, les droits pour l’exploitation ...

par gds_alc, le 20/08/2018

droit d'auteur

... sont le droit de reproduction, le droit de représentation, droit de mise à disposition du public à la demande, droit de représentation publique, droit de traduction, droit d' adaptation,droit de location ou prêt, droit de distribution. L'existence ou la conclusion d'un contrat de travail ...

par bml_soc, le 20/08/2018

Le Progès de Lyon

... le tribunal correctionnel de Lyon). L'intéressé avait été appréhendé par l'ex-DST. Mais je ne peux garantir que son identité avait été rendue publique à l'époque. L'homme travaillait pour la Securitate roumaine. Bien à vous, Réponse attendue le 20/08/2018 - 18:08.

par Fabrice A., le 14/08/2018

Servitude terrain bord de cours d'eau

... général des collectivités territoriales prennent en charge cet entretien groupé en application de l'article L. 211-7 du présent code, l'enquête publique prévue pour la déclaration d'intérêt général est menée conjointement avec celle prévue à l'article L. 181-9. La déclaration d'intérêt général ...

par gds_db, le 10/08/2018

appariteur

... Pour ma part, je ne supporte pas ces accusations mensongères. Je connais pratiquement tous les directeurs départementaux de la sécurité publique et de nombreux commissaires de police notamment ceux qui travaillent dans les banlieues difficiles, aucun n’accepterait de participer à de ...

par gds_db, le 09/08/2018

Non discrimination de la source de l'impot

... conserver son pouvoir de décision et de gérer les fonds publics en respectant les notions de solidarité et d’unité nationales." Source : Vie-publique Bonne journée.

par bml_soc, le 07/08/2018

Dépôt CV dans CVthèques.

... gratuits pour préparer votre recherche d’emploi. Puisque votre question porte sur les banques de dépôt de CV, en voici quelques-unes : Fonction publique : - emploipublic.fr - territorial-recrutement.fr - emploi-collectivites.fr Secteur privé : - monster.fr - indeed.fr - regionsjob.com - apec.fr ...

par gds_et, le 06/08/2018

Androïd & Cyborg.....l'Homme à venir..?

... et quelles sont les stratégies envisagées dans ce domaine ? Un dossier sur les enjeux économiques, éthiques, technologiques à lire sur le site vie-publique.fr Voici quelques pistes de lecture pour avoir une bonne connaissance du sujet et en comprendre les enjeux. Ca va pas la tête : cerveau, immortalité ...

par bml_sci, le 31/07/2018

le droit de la famille d'un fonctionnaire assiaainé

... décès, augmenté éventuellement de la majoration pour enfant est versé 3 années de suite. " source : Capital décès / Portail de la Fonction publique Dans votre cas, vous ne précisez pas quand ont eu lieu ces "assassinats". Nous vous conseillons de contacter l'administration dont ...

par gds_db, le 31/07/2018

DGS en cadre B

... détachement, ne peut être occupé que par un fonctionnaire de catégorie A. Le recrutement peut également être direct, c'est-à-dire hors fonction publique, auquel cas l'agent de catgéorie B pourrait être recruté en état de disponibilité et non de détachement. Une seule fois est évoqué un « cadre ...

par bml_soc, le 26/07/2018

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