Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche
4778 résultats publique
Trier les résultats par : pertinence | date
Disponibilité d'office et retraite
... dans son administration, soit admis à la retraite, soit, s'il n'a pas droit à pension, licencié.." Source : Le Portail de la fonction publique " Quand demander sa mise à la retraite avec pension Le fonctionnaire doit toujours déposer un dossier de demande de mise à la retraite ...par gds_et, le 25/09/2017
conventionde mise a disposition enedis
... L’ article 12 de la Loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie , évoqué dans cette jurisprudence, rappelle que « la déclaration d'utilité publique d'une distribution d'énergie confère, en outre, au concessionnaire ou titulaire d'une autorisation de transport de gaz naturel le droit : 1° ...par gds_ctp, le 25/09/2017
vrai au faux
... ou toutes autres fins hostiles ». A notre connaissance et en l’état actuel de nos recherches, aucune enquête sérieuse, solidement étayée et rendue publique, ne permet d’affirmer que les Etats-Unis détournent HAARP à des fins militaires. A consulter : - HAARP : ce qu'il faut savoir avant de se mettre ...par gds_ctp, le 22/09/2017
fusion de commune
... : Réussir son projet de fusion , La lettre du cadre territorial Collectivités : 571 communes nouvelles crées par la fusion de 1760 communes , Vie publique Communes nouvelles, mode d’emploi , Courrier des mairespar bml_soc, le 22/09/2017
Grilles de salaires en France
... Une grille de salaire, pour quoi faire? . Toutes les normes évoquées ci-dessus sont uniquement applicables dans le secteur privé. La fonction publique possède quant à elle ses propres règles de rémunération. Celles-ci sont déterminées par le corps, le grade et l’échelon dans lesquels se situe ...par bml_soc, le 21/09/2017
impayés frais de cantine et garderie
... le JO Sénat du 26/06/2014 - page 1500 : " M. Jean Louis Masson attire l'attention de Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique sur le cas où un service public géré par une commune (adduction d'eau potable, assainissement…), est financé par le biais d'une redevance payée ...par gds_db, le 21/09/2017
conte
bonjours je rechercher des contes thématque courge citouille pour jeunne publique merci ga moriopar morioga, le 20/09/2017
Histoire métier de comptable
... Elle analyse ensuite comment les transformations du marché du travail rationalisent la comptabilité . • L'invention de la gestion des finances publiques.Elaborations et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXe siècle (1815-1914) / sous la direction de Philippe Bezes, Florence Descamps, ...par gds_alc, le 19/09/2017
Assistance publique
Bonjour, Tout d’abord rappelons le contexte historique de la création de l’Assistance publique, dont l’origine remonte au XIXème siècle. Selon l’ Encyclopédie Larousse en ligne , « l'évolution de cette grande institution médicale, sans équivalent dans le monde, est ...par gds_ctp, le 18/09/2017
Rester connecté
Les astuces du Guichet du Savoir
Comment trouver des infos sur
un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
Comment ça marche
Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir