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4591 résultats publique

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RAVALEMENT DE FACADE

... pose des matériaux d’isolation des parois opaques et la pose de l’échangeur de chaleur souterrain des pompes à chaleur géothermique. En cas d’aide publique supplémentaire pour l’acquisition de l’équipement (conseil régional, conseil général, ANAH, etc.), le calcul du crédit d’impôt se fait sur ...

par gds_db, le 19/01/2017

disponibiliter de droit

... n’avons trouvé aucune indication sur les mutations dans la Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. Nous n’avons trouvé que cette référence issue d’une question au Sénat mais relative aux fonctionnaires en général : Une mutation ...

par bml_soc, le 19/01/2017

Saynète

... mosquées et ruines de l’ère soviétique, 8 femmes tadjiks disent leur histoire – en toute liberté ! Réconfortant et décapant. Un texte de salubrité publique. Rythmés par la rage et l’humour, ces mots proférés au nord du Tadjikistan évoquent parfois des situations connues aussi dans les grandes villes ...

par bml_spec, le 18/01/2017

1370 Un "orologe" sur le pont de la Saône

... de projets d’embellissement. Certains connurent un début de réalisation, comme la «rotonde civique » ou portique circulaire destiné à des réunions publiques, devant Saint-Nizier, construite par les chanoines (que l’on voit sur le plan scénographique de 1550). D’autres furent rapidement abandonnés ...

par bml_reg, le 17/01/2017

METROPOLE DE LYON.

... ses compétences de plein exercice. » Source : La métropole de Lyon, une collectivité territoriale à statut spécifique , le 2 01 2017 sur vie-publique.fr Comme l’indique le site de la Préfecture du Rhône , le préfet du Rhône représente l’Etat à la fois dans le département du nouveau Rhône ...

par bml_reg, le 13/01/2017

jugement d'adoptation

... ces documents seront ôtés du dossier avant communication car soumis à des délais plus longs. Quant au jugement, s’il a été rendu en audience publique, il est librement communicable. Enfin, le pupille a le droit d’accéder à son dossier sans restriction. » Source : Archives Départementales ...

par gds_et, le 13/01/2017

Fiabilité médias

Bonjour Nous trouvons sur le site Vie Publique un article sur la contribution des médias au débat démocratique : « Les médias : des moyens d’expression essentiels au fonctionnement de la démocratie • Les médias , c’est-à-dire l’ensemble des ...

par gds_se, le 12/01/2017

Question d'ordre pratique

... a été fondé en mars 2005 par Carlo Revelli en collaboration avec Joël de Rosnay. Après trois années AgoraVox est devenu une Fondation d'utilité publique. La Fondation AgoraVox, entité indépendante, a été officiellement créée le 18 juin 2008 et a été déclarée d'utilité publique par le Ministre ...

par gds_et, le 12/01/2017

le numérique en ressources humaines

... approche systémique. Recherche exploratoire menée sur les espaces numériques spécialisés dans la gestion des ressources humaines de la fonction publique territoriale Hongxia Peng ; sous la direction de Véronique Chanut - La communication numérique demain : quels impacts sur la stratégie, le ...

par gds_et, le 12/01/2017

Définition des loisirs

... lequel la place laissée aux loisirs serait de plus en plus importante et bouleverserait complètement les habitudes et l'organisation de la vie publique et privée » Loisir / Centre National de Ressources Textuelles et Lexicales Par ailleurs, notre fiche astuce sur les TPE vous permettra d’accéder ...

par gds_se, le 11/01/2017

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