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coffeeshop amsterdam

... si ces derniers respectent quelques conditions: cinq grammes maximum par client, pas plus de 500 grammes en stock, ne pas troubler l’ordre public, pas de drogue dure, pas de mineur à l’intérieur, pas de publicité pour la drogue et ils ne peuvent pas être situés à moins de 250 mètres des ...

par gds_alc, le 23/08/2017

nuisances sonores

... Source : bruit.fr (doc pdf) Aussi, nous vous recommandons de vous rendre dans votre mairie afin d’exposer votre problème. Le site service-public.fr indique que vous pouvez également prévenir la préfecture. Pour répondre à votre question, notons que l’utilisation du groupe électrogène est, ...

par gds_alc, le 23/08/2017

décret de naturalisation

... documents suivants : - la Liste alphabétique des personnes ayant acquis ou perdu la nationalité française par décret, pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms ...

par gds_ctp, le 23/08/2017

Recrutement fonction publique territoriale

... avant l'expiration de la disponibilité. » La commission de déontologie de la fonction publique « a pour rôle de contrôler le départ des agents publics, et de certains agents de droit privé, qui envisagent d'exercer une activité dans le secteur privé et dans le secteur public concurrentiel. ...

par gds_ctp, le 22/08/2017

cherche des procédeures

Bonjour, Vous trouverez des informations sur l'acquisition de la nationalité française dans les sites suivants : - service-public.fr - immigration.interieur.gouv.fr - nantes.fr - info-droits-etrangers.org En complément nous vous laissons également consulter notre fiche astuce sur la ...

par gds_et, le 22/08/2017

Thème des JEP 2017

... l’opportunité d’accéder librement aux nombreux lieux institutionnels et religieux, musées, bibliothèques, archives, sites industriels, espaces publics qui constituent le patri - moine de l’agglomération. Visites guidées, expositions, ateliers, conférences, jeux de piste, balades à pied, à vélo ...

par bml_reg, le 22/08/2017

Thème des JEP 2017

... Métropole au fil de l'eau" au plan local. Quel rapport entre ces 2 thèmes ? Pourquoi cette dualité qui risque de brouiller dans l'esprit du public l'image et l'information sur les JEP ? Lien vers le site de la métropole : Métropole Lyon JEP 2017

par Papidoulyon, le 22/08/2017

privé

... prise de position de l'assemblée délibérante", celle-ci n'est pas justifiée. En effet, le champ des affaires communales se limite à l'intérêt public. Il faut que les interventions du conseil municipal répondent aux besoins de la population et qu'elles respectent un principe de neutralité. ...

par bml_soc, le 21/08/2017

Kant : cosmopolite ou cosmopolitique ?

... d’un droit cosmopolitique n’est ni une extravagance, ni une chimère, mais une conséquence du droit civil et du droit des gens en vue du droit public de tous les hommes et d’une paix perpétuelle. Le droit cosmopolitique est donc une idée rationnelle d’une communauté pacifique de tous les peuples ...

par bml_civ, le 21/08/2017

Être honoré de son vivant

... sont à l'opposé de tout ce que la ville de New York défend. Les statues et plaques de ces criminels n'ont pas leur place dans l'espace public de New York», avait-il tranché. Cependant, comme le rappelle le journal israélien Jerusalem Post, la plaque du maréchal Pétain a été inaugurée ...

par gds_et, le 18/08/2017

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