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8090 résultats public

Trier les résultats par : pertinence | date

Élevage cône du pacifique

... 2 de ce même arrêté, « sauf dérogation accordée pour certaines à titre transitoire, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux ...

par bml_sci, le 21/06/2017

inscription BU quand pas étudiant?

... auprès de l’établissement qui vous intéresse. De manière générale, oui, il est possible de s’inscrire en tant que lecteur sans faire partie du public universitaire. Prenons à titre d’exemple la BU de l’université Lyon 1 : « S'inscrire et emprunter Inscriptions La bibliothèque est ouverte à ...

par gds_et, le 21/06/2017

Droit bancaire

Bonjour, Voici les informations que nous trouvons sur le site service-public.fr à propos du virement bancaire : « Le virement permet de transférer des sommes directement de compte bancaire à compte bancaire, sans passer par un instrument tel que carte bancaire, ...

par gds_et, le 21/06/2017

Poids de cendres généré par une incinération

... et Madame seulement 2 350 grammes. Soit un bon kilo d'écart. » Pour une confirmation de ces chiffres, nous avons interrogé le pole funéraire public . Nous vous ferons parvenir leur réponse si toutefois nous en recevons une.

par gds_alc, le 20/06/2017

DVDs ABÎMéS ?!

... les usagers et leurs enfants ou animaux domestiques peuvent effectivement maltraiter les documents empruntés à la bibliothèque. Nous demandons au public de faire preuve de civisme, mais comme bien souvent dans d'autres contextes de la vie quotidienne (en voiture, dans les magasins, la rue, les ...

par gds_db, le 19/06/2017

Publications Snapchat

... est, en effet, reconnu à l’individu le droit de s’opposer à ce que son image soit saisie dans un lieu quelconque, c’est-à-dire même dans un lieu public. En effet, le droit à l’image n’existe pas seulement dans les lieux privés ; il s’applique également si la personne photographiée se trouvait ...

par bml_soc, le 17/06/2017

Superficie salle de classe

... mais il existe des préconisations pour la construction des nouvelles salles de classe et une législation pour les établissements accueillant du public. La Fédération Syndicale Unitaire (Snepfsu) publie un guide de programmation fonctionnelle et données techniques : école maternelle, élémentaire, ...

par bml_soc, le 15/06/2017

quelle disponibilité

... de la fonction publique Concernant les conditions d’activité du fonctionnaire en disponibilité, vous pouvez vous rendre sur le site Service public dont sont issus les extraits suivants : « Si vous êtes en disponibilité pour élever un enfant de moins de 8 ans, vous pouvez exercer une activité ...

par bml_soc, le 14/06/2017

ferme pédagogique

... périurbaines, avec peu ou pas de production agricole commercialisée. Elles ont été créées pour accueillir prioritairement des enfants, mais leur public se diversifie de plus en plus. Ces structures disposent d'une grande diversité d'espèces animales domestiques ; la découverte de la ferme dans ...

par gds_alc, le 14/06/2017

Démission de notre Syndic

... et associations. - Le réseau des ADIL/ANIL présent dans de nombreux départements - L' Association des Responsables de Copropriété - Allo Service Public , rubrique Où s'informer ? de la fiche pratique Syndic de copropriété , disponible sur le site service-public.fr Pour aller plus loin Fiches ...

par gds_ctp, le 10/06/2017

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