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Saint-Just

... / Antoine-Louis Léon de Saint-Just ; préfacé et annoté par Charles Vellay - L'esprit de la Révolution (suivi de) Fragments sur les institutions républicaines / par Saint-Just ; introd. inédite de Michel Vovelle Notons quelques écrits qui font allusion à des mouvements populaires : - Le chapitre ...

par gds_db, le 13/12/2018

VEHICULES DE SECOURS ET D' INCENDIE.

... de ces différents équipements ? Enfin , j'ai toujours du mal à distinguer le SAMU ,du SMUR ...car, il me semble que le n° d'appel connu du grand public est le 15,numéro français du SAMU ;on ne nous a jamais dit ou recommandé d'appeler le Smur, d'ailleurs où et comment ? merci.

par LUDOVICUS, le 12/12/2018

Travail

... ne prévoit pas (prime de fin d'année, congés payés supplémentaires en fonction de l'ancienneté dans l'entreprise, etc.). » Source : service-public.fr . * « Le règlement intérieur est un document qui précise un certain nombre d'obligations, notamment en matière d'hygiène, de sécurité ou de ...

par bml_soc, le 12/12/2018

Folie ordinaire d'une fille de Cham

... dans la littérature des Antilles françaises de Chantal Maignan-Claverie, 2005. Plus largement, nous vous conseillons la récente et controversée publication Sexe, race & colonies : la domination des corps du XVe siècle à nos jours / sous le Direction de Pascal Blanchard, Nicolas Bancel, Gilles ...

par gds_alc, le 12/12/2018

Taxe foncière

Bonjour, Selon service-public.fr , la Cotisation foncière des entreprises (CFE) « est basée uniquement sur les biens soumis à la taxe foncière », et à ce titre « est due par les entreprises et les personnes physiques qui exercent de ...

par gds_ctp, le 11/12/2018

Norme pour la superficie d'une bibliothèque

... articles L. 111-7 à L. 111-7-4 du code de la construction et de l'habitation. Pour en savoir plus sur la surface de plancher, consulter Service-public.fr . La réponse récente de l'ENSSIB est particulièrement complète. Nous vous invitons à la consulter : Recommandations pour les petites bibliothèques ...

par gds_db, le 11/12/2018

Archives judiciaires, pénitentiaires et médicales

... les archives de la cour d’assises spéciale des mineurs. Sachez ensuite que des délais et conditions de communicabilité de ces documents (jugement public ou prononcé à huis clos) pourront éventuellement freiner vos recherches. Nous vous conseillons de vous adresser aux archives départementales ...

par gds_ctp, le 11/12/2018

Violence

... des militaires, c’est-à-dire des fonctionnaires d’Etat, et validée par la hiérarchie étatique. Il est cependant intéressant de noter que l’espace public (opinion publique, médias) joue un rôle de régulateur dans l’exercice de cette violence légitime, en y posant des limites (les contrevenants ...

par gds_alc, le 10/12/2018

Loi 2005 aménagement bureaux à l'étage sans ascenseur

... que l’obligation d’accessibilité s’applique aussi bien à ces bâtiments , lorsqu’ils viennent d’être construits, qu’aux établissements recevant du public ou aux locaux d’habitation. Mais les textes réglementaires n’ayant pas tous été publiés, ses dispositions ne peuvent pleinement s’appliquer dans ...

par gds_ctp, le 10/12/2018

Norme pour la superficie d'une bibliothèque

... me semble assez floue : je n'arrive pas à trouver si ces 0.07 m² / hab correspondent : - à la structure dans son ensemble (rayonnages pour le public + salle de travail + réserve + banque d'accueil + salle d'accueil de groupes + espace multimédias) - à l'espace destiné aux rayonnages + banque ...

par loufoc, le 10/12/2018

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