Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

8133 résultats public

Trier les résultats par : pertinence | date

Utilisation des données personnelles dans un but politique

... des données personnelles . On trouve également des informations sur les obligations en matière de protection des données personnelles sur service-public.fr. l’utilisation de données personnelles pour d’autres finalités que celles pour lesquelles elles ont été collectées est illégale : « Le fait, ...

par gds_et, le 21/07/2017

Nuit en voiture

... dans certaines zones de sa commune. Les interdictions prises par ces arrêtés ne sont applicables que si elles ont été portées à la connaissance du public par affichage en mairie et par apposition des panneaux réglementaires aux points d’accès habituels vers les zones interdites. Quoi qu’il en soit, ...

par gds_db, le 20/07/2017

historique de la caisse d'epargne de Lyon

Réponse de la Documentation régionale Nous avons retrouvé effectivement l’article du Salut public du dimanche 8 septembre 1867 que vous citez : « Les opérations de la Caisse d’Epargne de Lyon seront dirigées, le dimanche 8 septembre, par MM. Pierre Prudhons, directeur ...

par bml_reg, le 20/07/2017

Mémoire

... encore la majeure partie de l'activité (56 % soit 46 M€ HT, sa progression a surtout été portée par le doublement des ventes vers le grand public (hors édition professionnelle, le CA représente 2,3 %). Pour le Syndicat national de l'édition (SNE), « il ne fait aucun doute que les ventes ...

par gds_alc, le 19/07/2017

historique de la caisse d'epargne de Lyon

... plusieurs années dont 1867 et 1868 Directeur de la caisse d'Epargne de Lyon. Son nom, Pierre Prudhons, est cité dans deux annonces du Salut Public du 8 septembre 1867 et du 6 octobre 1868. En quoi consistait cette fonction de Directeur, comment y accédait-on, était elle (comme à Paris) bénévole ...

par rogerclaude, le 18/07/2017

avignon photo interdite

... sur le fondement de la propriété que sur celui du règlement intérieur . La propriété : La propriété corporelle empêche le propriétaire privé ou public de limiter la prise de vue. La propriété intellectuelle peut (sous conditions) limiter la prise de vue. En effet, si le droit moral ne peut jamais ...

par gds_et, le 17/07/2017

Assurance habitation

Bonjour, Nous vous conseillons dans un premier temps de contacter Assurance Banque Épargne Info Service . Il s'agit d'un service public à destination des consommateurs qui informe et oriente pour toute question concernant les assurances : Par téléphone 0 811 901 801 Du lundi au vendredi ...

par gds_db, le 17/07/2017

avignon photo interdite

... que les films, y compris les photos sans flash. Je m'enquiers de la raison, une guide me répond que c'est une question de droits. Je parle domaine public, on me répond que le lieu est privé. Je demande le nom du propriétaire, on me nomme M. Pacqueu. Mettons. Après quelques vérifications, j'apprends ...

par BFR, le 14/07/2017

DROIT AU CHOMAGE + 56 ANS

... Concernant les conditions et la procédure de rupture conventionnelle, nous vous invitons à consulter l’article dédié à ce sujet du site Service public. Ce dernier stipule que « Le salarié qui signe une rupture conventionnelle avec son employeur perçoit une indemnité de rupture. Il a également ...

par bml_soc, le 13/07/2017

SMIC

... conventionnel est inférieur au Smic, l'employeur verse un complément de salaire permettant d'atteindre le montant du Smic. » Source : service-public.fr Pour aller plus loin : - Salaire minimum interprofessionnel de croissance (Smic) en 2016 , insee.fr - Revalorisation du SMIC : calculer & ...

par gds_et, le 13/07/2017

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
cron
mentions légales - contact