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loi 1901

... XIXe siècle (stés de secours, stés savantes, loges maçonniques, stés sportives) favorisant le vivre ensemble dans la sté française dans l'espace public, dont l'aboutissement a été la loi sur les associations en 1901. merci bml_gds

par CJ74, le 26/07/2017

Grandes surfaces & musiques assourdissantes

... répartis entre les créateurs et les éditeurs, rémunérant ainsi leur travail. Vous trouverez de plus amples détails sur ces deux sites : Service public et SACEM Une étude récente de la SACEM intitulée « Musique et points de vente » (2014) fournit des réponses à votre question et montre que la ...

par gds_ctp, le 26/07/2017

Références bibliographiques sur le trouble schizo-affectif

Réponse de Cap’Culture Santé : Bonjour, Difficile effectivement de trouver des références bibliographiques adaptées au grand public sur le sujet. Nous avons interrogé un spécialiste lyonnais de la schizophrénie, le professeur Nicolas Franck : il nous confirme qu’ il n’existe pas hélas ...

par bml_san, le 26/07/2017

Conférence Géographie

Réponse de la Documentation régionale Bonjour, l’Université ouverte Lyon 1 propose des cycles de conférence destinés à tout public quel que soit son niveau de formation. L’APHG, Association des professeurs d’histoire et de géographie organise des conférences thématiques en partenariat ...

par bml_reg, le 25/07/2017

Conseil de discipline agent contractuel

Bonjour, Les sites service-public et fonction-publique apportent de nombreuses informations sur la constitution du conseil de discipline qui s'applique aux fonctionnaires et non aux contractuels. Dans le cas d'un licenciement d'un contractuel, ...

par gds_alc, le 25/07/2017

pb conges

... sur les congés annuels dans la fonction publique territoriale et les textes réglementaires concernés dans les liens ci-dessous : - service-public.fr - Fiche statut – les congés annuels , CDG Pyrénées-Atlantiques - Les congés annuels des agents dans la fonction publique territoriale : nombre ...

par gds_et, le 24/07/2017

Utilisation des données personnelles dans un but politique

... des données personnelles . On trouve également des informations sur les obligations en matière de protection des données personnelles sur service-public.fr. l’utilisation de données personnelles pour d’autres finalités que celles pour lesquelles elles ont été collectées est illégale : « Le fait, ...

par gds_et, le 21/07/2017

Nuit en voiture

... dans certaines zones de sa commune. Les interdictions prises par ces arrêtés ne sont applicables que si elles ont été portées à la connaissance du public par affichage en mairie et par apposition des panneaux réglementaires aux points d’accès habituels vers les zones interdites. Quoi qu’il en soit, ...

par gds_db, le 20/07/2017

historique de la caisse d'epargne de Lyon

Réponse de la Documentation régionale Nous avons retrouvé effectivement l’article du Salut public du dimanche 8 septembre 1867 que vous citez : « Les opérations de la Caisse d’Epargne de Lyon seront dirigées, le dimanche 8 septembre, par MM. Pierre Prudhons, directeur ...

par bml_reg, le 20/07/2017

Mémoire

... encore la majeure partie de l'activité (56 % soit 46 M€ HT, sa progression a surtout été portée par le doublement des ventes vers le grand public (hors édition professionnelle, le CA représente 2,3 %). Pour le Syndicat national de l'édition (SNE), « il ne fait aucun doute que les ventes ...

par gds_alc, le 19/07/2017

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