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7967 résultats public

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Comment avoir ma Nationnalité Française?

... d'octroi correspondante. Cette recherche n'est pas effectuée par les Archives nationales. Trois fiches pratiques sont mises à la disposition du public : • Recherche générale • Recherche spécialisée • Recherche spécialisée sur les naturalisations des ressortissants algériens Si vous recherchez ...

par gds_se, le 23/03/2017

immatriculation anglaise

... Toutefois, même après ce délai, votre demande sera traitée. » Source : Carte grise (certificat d’immatriculation) – Véhicule d’occasion / Service public Les démarches sont sensiblement les mêmes s’il s’agit d’une première immatriculation . Voilà les diverses pièces dont vous aurez besoin pour ...

par gds_se, le 22/03/2017

Le Handicap en Médiathèque

... qui devrait vous intéresser et ce même si notre réponse date de 2013. En complément, le service questions-réponses de l’Enssib sur l’accueil des publics répond, via une bibliographie, aux interrogations suivantes : -Comment accueillir au sein de votre établissement un public composé de personnes ...

par gds_alc, le 22/03/2017

retraite d'une personne handicapée

... handicapé(e) , • ou en raison de la pénibilité de votre carrière . Source : Retraite dans le privé : âge légal de départ à la retraite / Service public Ainsi, les personnes reconnus par la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) peuvent bénéficier d’une retraite anticipée sous ...

par gds_se, le 22/03/2017

Lieux de diffusion de spectacles en Rhône Alpes

Réponse du Département Arts vivants : Bonjour, Afin de trouver des lieux de spectacle pour un jeune public, nous vous conseillons de consulter des annuaires spécialisés disponibles sur les bibliothèques municipales de Lyon comme : - Annuaire du spectacle vivant 2013 / sous ...

par bml_spec, le 21/03/2017

commerc rural

... publiques ne peuvent intervenir dans le domaine économique que si, en raison de circonstances particulières de temps et de lieu, un intérêt public justifie cette intervention. En application de la loi des 2 et 17 mars 1791 proclamant la liberté du commerce et de l'industrie, le Conseil d'État ...

par gds_se, le 21/03/2017

droit à la nationalité française

Bonjour, Voici ce qu'indique le site Service-public.fr : Déclaration de nationalité française par un ascendant de Français : " Si vous êtes un étranger de plus de 65 ans, ascendant direct de Français et que vous vivez en France depuis au moins ...

par gds_db, le 20/03/2017

Lieux de diffusion de spectacles en Rhône Alpes

Bonjour,Je fais partie d'une compagnie de spectacle Jeune Public basée sur Lyon. Pour notre travail de diffusion, je suis à la recherche d'une liste des lieux de spectacles (théâtre, centres culturels, festivals) de la région Rhône Alpes.Pourriez-vous m'aider ?CordialementFrédéric Ronzière

par Frédéric Ronzière, le 18/03/2017

Contrat CUI-Cae

... et de formation qu’il envisage de mettre en œuvre pendant la période de prolongation. Lire aussi : - Contrat unique d'insertion (CUI) / service public - Le Contrat Unique d'Insertion (CUI) / pôle emploi Pour plus de précisions, vous pouvez appeler le 3939 , service de renseignement administratif ...

par gds_db, le 17/03/2017

Histoires libres de droit

Réponse du département jeunesse Bonjour, Pour qu’une histoire tombe dans le domaine public et devienne libre de droit, il faut attendre 70 ans après la mort de son auteur. Vous pouvez donc orienter vos recherches vers des contes traditionnels, souvent issus de la ...

par bml_jeun, le 16/03/2017

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