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8867 résultats public

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Texte de loi fantôme ?

... , ce ne sont pas eux ni leur interprétation qui me posent problème, mais bien plutôt cet argument contradictoire selon lequel « dans les lieux publics ou ouverts au public, les chiens doivent être tenus en laisse », texte qui serait extrait de la loi n° 83-629 du 12 juillet 1983. Il s’agit ...

par EDC, le 19/01/2019

archives d'un pensionnat

... Nous vous communiquons leur réponse : "La recherche ne peut se faire qu'en interne, car nos archives ne sont pas ouvertes au public. Après avoir interrogé nos archives, nous n'avons pas trouvé de liste nominative des pensionnaires de la Maison de la Providence de Lyon ; en ...

par bml_reg, le 19/01/2019

fumer du cannabis à l'étranger

... du pays où les faits ont été commis (article 113-8 du Code pénal) ; - Les poursuites ne peuvent être exercées qu’à la requête du Ministère public (article 113-8 du Code pénal). " source : Le blog de Maître Ribaut Pasqualini En clair, les délits perpétrés par les français à l’étranger ...

par gds_db, le 18/01/2019

baptême

Bonjour, Que votre ami(e) se rassure, cette démarche d’apostasie (abandon volontaire et public d'une religion) existe et environ 1000 personnes y auraient recours chaque année . Sachez néanmoins que se faire débaptiser n’efface pas votre nom du registre de baptêmes ...

par gds_et, le 18/01/2019

pièce de théâtre thème : ville-frontière

... à ne pas se laisser marcher sur les pieds et à chercher un endroit où l'on peut vraiment être soi ! Distribution 2 hommes 2 femmes Pour jeune public à partir de 14 ans Yalla ! / Sonia RISTIC / 2017 Comédie dramatique De part et d'autre de la frontière libano-israélienne, un adolescent palestinien ...

par bml_spec, le 17/01/2019

correspondance familiale 1960-1980

... informations souvent uniques. D'ailleurs, la loi prévoit même que les archives privées présentant "pour des raisons historiques un intérêt public" peuvent être classées comme archives historiques, comme un bâtiment est classé au titre des monuments historiques. […] Il existe cinq modes ...

par gds_ctp, le 17/01/2019

LEGUMES ANCIENS

... droits si vous souhaitez les diffuser durant votre animation : - Les saveurs retrouvées des légumes anciens - Les pieds sur terre (17/01/2015) - Public Sénat Is7hkT_T6DI - Légumes anciens des Jardins de Pomone hXgw7YQY-Xw - Le retour gagnant des légumes oubliés - Tout Compte Fait - France 2 vifKqoGJzYg ...

par gds_db, le 17/01/2019

prévoyance santé d'entreprise

... liés à la maternité ou les risques d'incapacité de travail ou d'invalidité ne peut être contraint à cotiser contre son gré à ce système. » service-public.fr confirme que vous devez demander par écrit une dispense d’adhésion, mais sans préciser que cette demande doit être répétée chaque année : ...

par gds_et, le 16/01/2019

Egalité fille/garçon

... département Arts vivants : Bonjour, A la lecture de votre question, nous présumons que les acteurs sont des enfants et que la pièce s’adresse à un public jeunesse, sans précision de l’âge des comédiens. La distribution des pièces suivantes devra être adaptée. Nous avons effectué une recherche sur ...

par bml_spec, le 16/01/2019

LEGUMES ANCIENS

bonjour, pour finir ma liste bibliographique sur les légumes anciens dans le cadre de la semaine du goût pour tout public je ne trouve pas de dvd ou de vidéos pertinentes, merci de m'aider je sèche

par légumia, le 16/01/2019

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