Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

7925 résultats public

Trier les résultats par : pertinence | date

angelots fontaine Morand

Réponse de la Documentation régionale Dans sa thèse Le monument public français, l’exemple de Lyon , Gilbert Gardes écrit à propos de la fontaine de la place Lyautey que les « cinq génies évoquent par leurs attitudes et leurs attributs le Commerce, la Force, ...

par bml_reg, le 25/02/2017

droit obligaton alimentaire

... sauf si l'adopté prouve qu'il ne peut pas obtenir d'aliments de ses parents adoptifs. » Source : Adoption simple par un couple / Service Public « L'adopté doit des aliments à l'adoptant s'il est dans le besoin et, réciproquement, l'adoptant doit des aliments à l'adopté. Les père et mère ...

par gds_se, le 25/02/2017

Demande d'asile

Bonjour Le site Service Public vous explique le fonctionnement de la demande d’asile : Première étape de la demande d’asile : enregistrement en préfecture « Si vous venez en France pour demander l'asile, vous devez vous adresser aux autorités ...

par gds_se, le 24/02/2017

Carte Nationale d'indentité

... attendant, vous trouverez des informations qui vous seront peut-être utiles dans ces ressources en ligne : - Carte nationale d'identité , service-public.fr - Titre d'identité d'un mineur : comment prouver l'autorité parentale ? , service-public.fr - Carte nationale d’identité , dossierfamilial.com ...

par gds_et, le 24/02/2017

Lègue de livres anciens pour une école

... exemple, seront refusés : les documents en mauvais état physique, contenant des informations dépassées ou de longues séries de périodiques grand public. […] La bibliothèque doit établir des listes officielles de personnes habilitées à représenter la bibliothèque dans les différentes étapes d’entrées ...

par gds_se, le 24/02/2017

Conseil de Reglement-La consultation des documents sur place

... lecture avec un gobelet de café…). Chaque bibliothèque élabore les règles qui lui paraissent pertinentes selon ses spécificités, afin d’assurer au public les meilleures conditions d’accès à la bibliothèque et à ses ressources. A titre d’exemple vous pouvez parcourir les règlements intérieurs de ...

par gds_et, le 24/02/2017

Calcul de la CVAE

... Elle est affectée aux collectivités territoriales : les communes et leurs groupements, les départements et les régions. » La page du site Service Public consacré à la CVAE vous explique comment s’effectue le calcul de cette cotisation : « Calcul Le montant de la CVAE est calculé en fonction de ...

par gds_se, le 24/02/2017

Aide et démarches

... devez toujours remplir les critères prévus pour l'obtention de cette carte). […] Vous devez, par ailleurs, remplir une condition d'intégration républicaine. Cette condition est appréciée en particulier au regard : • de votre engagement à respecter les principes qui régissent la République française, ...

par gds_se, le 23/02/2017

Jurisprudence Cour d'appel de Paris 29 octobre 2003

... intégral » indique le tribunal qui a rendu le jugement et donc dispose de ce texte intégral et auprès duquel on peut en obtenir copie. Service-public.fr vous fournit tous les éléments de réponse à la question « Comment obtenir la copie d'un jugement ? ». En pièce jointe la « fiche » Dalloz.

par bml_soc, le 22/02/2017

nationnalite francaise

... que son enfant est déjà majeur, cela est sans incidence sur la nationalité de l'enfant. » Dans quels cas un enfant est-il français ? / Service Public Voir aussi Les conditions d’accès à la nationalité française / Info Droits Etrangers Pour pouvoir obtenir la nationalité française par filiation, ...

par gds_se, le 22/02/2017

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact