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Ordre Complémentaire de Transmission (OCT)

Réponse du département société : Bonjour, La mise en œuvre des transmissions est réglementée par l’ Ordre de Base National des Systèmes d’Information et de Communication de la Sécurité civile (OBNSIC). L’OBNSIC fixe les règles de mise en œuvre de l'architecture unique des transmissions ...

par bml_soc, le 24/07/2017

Utilisation des données personnelles dans un but politique

... détourner ces informations de leur finalité telle que définie par la disposition législative, l'acte réglementaire ou la décision de la Commission nationale de l'informatique et des libertés autorisant le traitement automatisé, ou par les déclarations préalables à la mise en oeuvre de ce traitement, ...

par gds_et, le 21/07/2017

La guerre d'Algérie par les algériens

... d'Algérie [Livre] : 1954-2004, la fin de l'amnésie / [sous la dir. de] Benjamin Stora et Mohammed Harbi, 2004 : 25 historiens, toutes générations, nationalités et origines confondues, font le point sur les connaissances actuelles de la guerre d'Algérie. Privilégiant une approche thématique, ils ...

par gds_alc, le 20/07/2017

BOUTONS SPECIAUX.

Bonjour, Nous nous baserons sur la définition apportée par le Centre national de Ressources textuelles et lexicales pour vous apporter une réponse : « Petite pièce le plus souvent circulaire mais pouvant avoir d'autres formes, faite de diverses matières (métal, ...

par gds_alc, le 19/07/2017

Mémoire

Bonjour, L’ asfored publie fréquemment des articles (s’appuyant souvent sur les données proposées par le syndicat national de l’édition) sur le marché du livre et de l’édition : « Les 1,1 millions de personnes que les industries culturelles emploient, souvent qualifiées, sont pour ...

par gds_alc, le 19/07/2017

nationalite

... qu'une infraction de droit commun, ont été transférées et internées par l'ennemi dans des prisons ou camps de concentration hors du territoire national, internées dans les camps et prisons du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, internées dans tous autres territoires exclusivement administrés ...

par gds_et, le 18/07/2017

Pesticides et biodiversité

... des jardins nuisent à la biodiversité , futura-sciences.com (21/02/2015) « Des chercheurs du Centre des sciences de la conservation (Muséum national d'Histoire naturelle, CNRS, UPMC) et de l'Observatoire départemental de la biodiversité urbaine de Seine-Saint-Denis démontrent pour la première ...

par gds_et, le 17/07/2017

livre pour enfant sur la Hollande

... nos collègues, que dans nos catalogues et sur internet. Aussi nous vous orientons sur La Bibliothèque Nationale de France et son équipe du Centre national de la littérature jeunesse, « La Joie par les livres » . Vous trouverez sur cette page de présentation de son équipe des spécialistes de littérature ...

par bml_jeun, le 13/07/2017

Chercher une carte national français pardu

Bonjour, Si nous comprenons bien votre question, vous recherchez une carte d'identité de votre grand-père datant de 1956. Si vous souhaitez faire refaire ses papiers, il convient de s'adresser à votre mairie, préfecture, consulat, ou ambassade... A toutes fin utiles, voici quelques éléments d'inform...

par gds_db, le 10/07/2017

Chercher une carte national français pardu

Salut à vous mon grand père il à une carte national français en 1956 ont perdu maintenant on cherche à elle Le prénoms de lui est :abedelmadjid. Le nom :fareh en1909a Guelma Algérie

par Fareh, le 08/07/2017

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