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Nationalité française

... à quelle date votre arrière-grand-père est décédé. S’il était algérien et est mort avant 1962 (Indépendance de l’Algérie), il possédait bien la nationalité française. Par ailleurs, à notre connaissance il n’existe pas de différence entre la mention « mort pour la France » acquise à titre civil ...

par gds_et, le 28/07/2017

Agence de Presse Libération

... Rhône-Alpes de Libération n'est identifiée dans nos collections qu'à partir de 1978, et se confond parfois avec la collection du Libération national, dont il se distingue seulement par la page centrale. Les archives de l’antenne lyonnaise du Comité Libération de Lyon ont-elles été conservées ...

par bml_reg, le 28/07/2017

La lecture est-elle en baisse ?

... français et la lecture réalisées entre 2000 et 2017, de la plus récente à la plus ancienne : • « Étude de mars 2017 Mardi 21 mars 2017, le Centre national du livre a rendu publique son étude " Les Français et la lecture ", conduite par Ipsos. Dès 2015, Vincent Monadé, président du CNL, ...

par gds_et, le 25/07/2017

Salah

... ouvrir droit, en tant que besoin, à l’action sociale que le service des anciens combattants met en œuvre en Algérie pour le compte de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Il convient d’adresser une demande au : Service des anciens combattants près l’ambassade de ...

par gds_et, le 25/07/2017

Ordre Complémentaire de Transmission (OCT)

Réponse du département société : Bonjour, La mise en œuvre des transmissions est réglementée par l’ Ordre de Base National des Systèmes d’Information et de Communication de la Sécurité civile (OBNSIC). L’OBNSIC fixe les règles de mise en œuvre de l'architecture unique des transmissions ...

par bml_soc, le 24/07/2017

Utilisation des données personnelles dans un but politique

... détourner ces informations de leur finalité telle que définie par la disposition législative, l'acte réglementaire ou la décision de la Commission nationale de l'informatique et des libertés autorisant le traitement automatisé, ou par les déclarations préalables à la mise en oeuvre de ce traitement, ...

par gds_et, le 21/07/2017

La guerre d'Algérie par les algériens

... d'Algérie [Livre] : 1954-2004, la fin de l'amnésie / [sous la dir. de] Benjamin Stora et Mohammed Harbi, 2004 : 25 historiens, toutes générations, nationalités et origines confondues, font le point sur les connaissances actuelles de la guerre d'Algérie. Privilégiant une approche thématique, ils ...

par gds_alc, le 20/07/2017

BOUTONS SPECIAUX.

Bonjour, Nous nous baserons sur la définition apportée par le Centre national de Ressources textuelles et lexicales pour vous apporter une réponse : « Petite pièce le plus souvent circulaire mais pouvant avoir d'autres formes, faite de diverses matières (métal, ...

par gds_alc, le 19/07/2017

Mémoire

Bonjour, L’ asfored publie fréquemment des articles (s’appuyant souvent sur les données proposées par le syndicat national de l’édition) sur le marché du livre et de l’édition : « Les 1,1 millions de personnes que les industries culturelles emploient, souvent qualifiées, sont pour ...

par gds_alc, le 19/07/2017

nationalite

... qu'une infraction de droit commun, ont été transférées et internées par l'ennemi dans des prisons ou camps de concentration hors du territoire national, internées dans les camps et prisons du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, internées dans tous autres territoires exclusivement administrés ...

par gds_et, le 18/07/2017

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