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4506 résultats ministère

Trier les résultats par : pertinence | date

Les différents taux de TVA appliqués aux livres

... la Chronologie 1945-1997 aux pages 801 et suivantes. Ces informations sont également mentionnées par la Direction du Livre et de la Lecture, du Ministère de la culture dans une synthèse intitulée Prix du livre, mode d’emploi : « La TVA applicable aux livres Le taux normal de la TVA est de 20,6 ...

par gds_db, le 09/12/2017

Pilule

... en très faibles quantités. Leur principal effet va donc être de bloquer le passage des spermatozoïdes . En revanche, comme le souligne le ministère de la Santé sur son site choisir sa contraception , ces pilules « ne bloquent pas systématiquement l'ovulation ». Sources : - La pilule contraceptive, ...

par bml_san, le 09/12/2017

Délai pour remettre une fiche de paie mensuelle

... » Le Code du travail dans l'art. L3243-2 sur l’obligation de remise d’un bulletin de paye. La fiche sur le Bulletin de paie proposée par le ministère du Travail sur son site Internet. Concernant les heures travaillées, nulle part n’est non plus évoqué le tour de passe-passe que vous évoquez ...

par bml_soc, le 08/12/2017

inégalité homme femme

... sélection destinée aux professionnels de l’enseignement proposée par Canopé , le réseau de création et d’accompagnement pédagogique, dépendant du ministère de l'Éducation nationale français

par bml_soc, le 02/12/2017

Combien d' "indemnités viagère de départ" ?

... globale s'élève à près de 59 800 bénéficiaires et enregistre une légère accélération (-6,4% en moyenne annuelle). source : Cessation d'activité / Ministère de l’agriculture et de la pêche Il semblerait, d'après les documents que nous avons consultés, que plus de 500 000 agriculteurs ont pu bénéficier ...

par gds_db, le 30/11/2017

date historique

... lois, décrets ou bulletins qui stipulent : "Longlaville, distraite d’herserangen loi du 24 juillet 1897" Source : Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur France. Ministère de l'intérieur (1902) L’ouvrage La situation financière des communes de France et de l'Algérie (1899) nous ...

par gds_alc, le 28/11/2017

Hansman ou Hansmann Anton peintre XIXsiecle

... savoir s’il existe des archives le concernant. Pour connaître la liste des œuvres conservées en France, on peut utiliser le moteur Collections du Ministère de la Culture, qui mentionne, dans notre cas, 17 résultats. La notice intégrale dans le Allgemeines Künstler-Lexikon [Livre] : die bildenden ...

par bml_art, le 27/11/2017

Législation concernant les centres de soins alternatifs

... et bénéficiant de ressources de l’Agence régionale de Santé (ARS). Ci-dessous, vous trouverez les sources utilisées et des précisions : Le site du Ministère des solidarités et de la santé définit ostéopathie, chiropraxie, méditation, hypnose, mésothérapie, auriculothérapie, biologie totale, lypolyse, ...

par bml_san, le 24/11/2017

Le dialogue social

... social et performance économique de Florian Guyot et Marc Ferracci (Presses de Sciences Po). Ce dernier a d’ailleurs présenté ses travaux au Ministère de l’économie et des finances . Vous trouverez aussi des éléments utiles dans le dernier rapport en ligne sur l’ Etat du dialogue social en ...

par bml_soc, le 22/11/2017

smicard ?

... âgé d’au moins 18 ans. Bénéficient également de ce minimum les salariés du secteur public employés dans des conditions de droit privé. » Source : Ministère du Travail – Le SMIC (mis à jour le 03/01/2015) Les chiffres officiels les plus récents concernant le nombre de salariés payés au SMIC en ...

par gds_ctp, le 18/11/2017

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