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4521 résultats ministère

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certificat de résidence de 1982

... Vous pourriez à nouveau contacter la préfecture ou éventuellement contacter, comme nous vous l’indiquions dans notre précédente réponse, le Ministère de l’intérieur. Bon courage dans vos démarches.

par gds_alc, le 13/01/2018

carte de résidence de 10 ans

Bonjour, Le site du Ministère de l’intérieur mentionne que « l’actuelle carte de résident de 10 ans instaurée par la loi du 17 juillet 1984 ou la carte de résident portant la mention « résident de longue durée-CE » créée par la loi ...

par gds_alc, le 13/01/2018

Sols pollués en bord de routes

... d’aménagement des infrastructures. En France, une grande partie de ce travail a été menée au sein du Réseau Scientifique et Technique de l’actuel ministère de l’Écologie (anciennement ministère de l’Équipement). Cet article constitue une illustration des travaux de recherche et méthodologiques ...

par gds_ctp, le 12/01/2018

Association loi 1901

... leur valeur vénale. Si les statuts n’ont rien prévu et que l’assemblée générale n’a pas pris de décision à cet égard, le tribunal, à la requête du ministère public, nomme un curateur, également parfois dénommé administrateur provisoire. Le curateur est chargé de dresser l’inventaire des biens, ...

par gds_et, le 10/01/2018

printemps arabe

... / Dramaturges éditeurs / 2015 Distribution : 1 homme Pendant que dans les rues de Tunis gronde la révolte de tout un peuple, dans le sous-sol du ministère de l'Intérieur, un médecin légiste est mandaté par son gouvernement pour faire la preuve que le geste de l’immolé, Mohammed Bouazizi, qui ...

par bml_spec, le 10/01/2018

Formations Gratuites

... offre un accès Premium Solo à tous les demandeurs d’emploi de France dans le cadre d’un partenariat avec Pôle emploi . - FUN-MOOC : lancée par le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche en octobre 2013, cette initiative vise à fédérer les projets des universités et écoles françaises, ...

par gds_et, le 10/01/2018

Réagir à un "plan de départ volontaire"

... en tant que telle. Elle est absente des guides sur le licenciement et le droit du travail, absente du site Service-public.fr et du site du ministère du Travail, et par ailleurs ne donne que peu de résultats à la recherche sur Google. Ce qui y correspond le mieux est la rupture conventionnelle ...

par bml_soc, le 06/01/2018

MECS IMMIGRATION

... sociale des mineurs non accompagnés / DOINEAU Elisabeth, GODEFROY Jean-Pierre - Rapport annuel d'activité 2016 - Mission mineurs non accompagnés / Ministère de la Justice - mars 2017 Quelques livres : - Les droits des mineurs étrangers isolés et des mineures étrangères isolées / [GISTI - à consulter ...

par gds_db, le 02/01/2018

mediateur social en médiathèque

... fonctionnel « Culture et patrimoine » dont relèvent les bibliothèques. Il en va de même pour le Répertoire des métiers et des compétences du Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation , dont la section « Bibliothèque, documentation, archives et musées » ne mentionne ...

par gds_ctp, le 28/12/2017

Noms de Morts pour la France

... déposés au Panthéon pour entretenir la mémoire des soldats. Ce projet n’a finalement pas vu le jour, mais les listes préparatoires provenant du Ministère des Pensions sont conservées aux Archives nationales et ont été numérisés. Il faut indiquer l'expression exacte "livres d'or" dans ...

par bml_reg, le 28/12/2017

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