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4380 résultats ministère

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Maquis des Loges de Monteux

... Il reste le 23e, il s'agit de TERESZKO Mikolaj né le 27/11/1903 en Pologne, répertorié comme résistant par le service historique du Ministère de la Défense dossier GR 16 P 564995. Auriez-vous des documents permettant de connaître la date, le lieu et les conditions de son décès ? ...

par condor42, le 28/05/2017

question concernant la nationalité francaise

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_ctp, le 27/05/2017

la nationalité du mon grand père .

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_ctp, le 27/05/2017

Decret

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_ctp, le 27/05/2017

Vente plats à emporter

... unique de la carte). A partir du 1er juillet 2016, les résultats des contrôles d'hygiène des restaurants seront consultables sur le site du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt (article 45 de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...

par bml_soc, le 26/05/2017

decret de naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_ctp, le 26/05/2017

Décret de naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_ctp, le 24/05/2017

Reconstitution acte de naissace

... de votre acte de naissance avec la mention pupille de la nation , vous devez donc en faire la demande auprès du Service central d'état civil - Ministère en charge des affaires étrangères (en suivant ce lien, vous aboutirez directement sur la page de contact du service). Si vous avez besoin ...

par gds_ctp, le 24/05/2017

decret naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_ctp, le 24/05/2017

Décret dr naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_ctp, le 24/05/2017

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