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4623 résultats ministère

Trier les résultats par : pertinence | date

sujet d'examens, annales BAC / Brevet

... la difficulté de se prononcer, la frontière restant relativement floue. En 2009, le site reseau-canope.fr indiquait plus précisément que « Le ministère de l’éducation nationale, dans ses prérogatives pour organiser examens et concours, est amené à exploiter, par voie de reproduction, des œuvres ...

par gds_alc, le 20/08/2018

veuve ancien combattant et part supplémentaire impot

... conjoint survivant uniquement si l'ancien combattant a bénéficié de cette demi-part de son vivant. Nous vous renvoyons à cette réponse récente du Ministère de l'économie et des finances publiée dans le JO Sénat du 17/05/2018 - page 2359 : " En application du f de l'article 195 du code général ...

par gds_db, le 10/08/2018

Gulbenkian

... Gulbenkian, un homme, une fondation / L'Orient-Le Jour - dimanche 1 septembre 2013 " On a souvent comparé la Fondation Gulbenkian à un ministère de la culture « bis » ... La Fondation a été un des principaux soutiens à la culture pendant le salazarisme, puis pendant les premières années ...

par gds_db, le 10/08/2018

cherche un document

... l'ensemble des dossiers individuels des officiers des trois armées. " source : Le Centre des archives du personnel militaire de Pau (CAPM) / Ministère des Armées A consulter aussi : - SERVICE HISTORIQUE DE LA DEFENSE - CENTRE DES ARCHIVES DU PERSONNEL MILITAIRE - Ouverture d'une salle de ...

par gds_db, le 10/08/2018

Punaises de lit

... à la perméthrine est rapide et fréquente si les applications sont trop rapprochées. L’appel à des sociétés de désinsectisation agréées par le ministère de l’Agriculture (Certiphyto-Certibiocides) est donc fortement souhaitable. [...] Évaluation de la lutte C’est une phase indispensable, mais ...

par gds_db, le 09/08/2018

le droit de la famille d'un fonctionnaire assiaainé

... de réversion au titre de l'invalidité, - une allocation du fonds de prévoyance militaire ou de l'aéronautique. Recrutement de veuves au sein du ministère de la défense Les veuves de militaires et de personnels civils décédés en activité peuvent être recrutées par le ministère de la défense comme ...

par gds_db, le 31/07/2018

A propos de la gendarmerie

... lu cette phrase dans notre réponse sur les différences entre police et gendarmerie où nous citions le site concoursgendarme.fr . Le site du ministère de l’intérieur confirme que la gendarmerie nationale est placée sous son autorité, tout en étant une institution militaire : « Force humaine ...

par gds_et, le 24/07/2018

Acte de naissance

Les sites France diplomatie et alger.consulfrance.org expliquent les démarches que vous pouvez entreprendre et vous renvoient vers : Ministère des Affaires Etrangères et Européennes – direction des archives- département des archives historique- 3 rue Suzanne Masson- 93126 LA COURNEUVE CEDEX. ...

par gds_ctp, le 23/07/2018

carte d'un ancien combattant

... que votre demande est rejetée. source : Titre de reconnaissance de la Nation / Site officiel de l'administration française A lire aussi : - Ministère des Armées - Wikipedia Bonne journée.

par gds_db, le 17/07/2018

Retrouver la carrière d'un militaire

... l'ensemble des dossiers individuels des officiers des trois armées. " source : Le Centre des archives du personnel militaire de Pau (CAPM) / Ministère des Armées A consulter aussi : - SERVICE HISTORIQUE DE LA DEFENSE - CENTRE DES ARCHIVES DU PERSONNEL MILITAIRE - Ouverture d'une salle de ...

par gds_db, le 16/07/2018

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