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4678 résultats ministère

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ARMISTICE DU LUNDI 11 NOVEMBRE 1918.

... trace de plusieurs télégrammes ou notes adressées par les préfectures aux communes afin d’annoncer l’armistice et de communiquer les consignes du Ministère de l’Intérieur, comme par exemple, ici, à Quintenas dans l’Ardèche, ou encore à Orléans, mais aussi à Alger, où c’est le gouverneur qui est ...

par bml_civ, le 16/11/2018

piece de theatre

... avec des protagonistes tous plus fantasques les uns que les autres. • La candidate , Jean Franco et Guillaume Mélanie "Panique au Ministère la suite : la candidate" est, comme son nom l'indique, la suite de "Panique au Ministère"! En effet, la joyeuse troupe qui ...

par gds_et, le 15/11/2018

Nationalité

... les antécédents et surtout la situation familiale du demandeur ; enfin, le dossier était transmis avec l’avis du préfet et celui du gouverneur au ministère de la Justice, puis au Conseil d’État, avant qu’un décret ne soit signé par le président de la République. La procédure de naturalisation ...

par gds_ctp, le 14/11/2018

Cimetières classés Monuments Historiques en France

... sont classés aux monuments historiques. Sans prétendre à fournir une liste exhaustive, nous citerons quelques-uns d’entre eux. Le site du Ministère de la Culture explique ainsi que « trente-deux monuments de l’art funéraire et commémoratif de la Grande Guerre répartis dans les départements ...

par gds_alc, le 12/11/2018

Football Américain en France

... : la Fédération Française de Football Américain est juridiquement et officiellement reconnue. Cette même année, elle obtient la délégation du Ministère de la Jeunesse et des Sports. En 1989 a lieu le premier championnat de France Flag. En 1990, la Fédération Française de Football Américain ...

par gds_db, le 09/11/2018

Mauvaises actions / justice

... pas de peines. Les juridictions pénales sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens et à la société. » (Source : Publication du Ministère de la Justice ) La justice pénale gradue les infractions à la loi en trois catégories, citées ici de la moins grave à la plus grave. « Les ...

par bml_soc, le 07/11/2018

ARCHIVES GARDES CHAMPETRE

... des Archives d’Outre-mer posté sur le forum geneanet indiquait que « Les dossiers des gardes champêtre sont restés sur place en Algérie ». Le Ministère du Travail, de l’emploi et de la Sécurité sociale de la République Algérienne Démocratique et Populaire revient sur la Politique Nationale ...

par gds_alc, le 07/11/2018

Exclusion des illettrés de l'échange avec l'administration

... aux demandes réitérées des organismes qui travaillent sur le terrain, le gouvernement a créé un petit groupe de réflexion sur ce problème au ministère des Affaires sociales. Ses travaux ont abouti à la rédaction d’un rapport, Des illettrés en France , et à la création d’un groupe interministériel, ...

par gds_et, le 05/11/2018

Nature des informations délivrée par l'affichage municipal

... pouvez ensuite vous renseigner sur les règles régissant la publicité extérieure , en particulier les obligations en matière environnementale. Le Ministère de la transition écologique et solidaire a d’ailleurs publié en 2014 un guide pratique assez complet sur cette question. Notez par exemple ...

par bml_soc, le 31/10/2018

Statue d'Henri IV et quai d'Albret

... en marbre, en bronze, en pierre de Seyssel. Le 18 août est passé un traité officiel entre le maire et le sculpteur, approuvé le 3 septembre par le ministère. Legendre-Héral produit d’abord un petit modèle qu’il expose dans le jardin du Palais des Beaux-Arts. Puis, tenant compte des critiques, il ...

par bml_reg, le 31/10/2018

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