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5601 résultats famille

Trier les résultats par : pertinence | date

veuve ancien combattant et part supplémentaire impot

... demi-part. Cet avantage constitue une exception au principe du quotient familial, puisqu'il ne correspond à aucune charge effective, ni charge de famille, ni charge liée à une invalidité. Dès lors, comme tout avantage fiscal, ce supplément de quotient familial ne peut être préservé que s'il garde ...

par gds_db, le 10/08/2018

cherche un document

... (CAPM) situé à Pau. Attention, pour qu'un dossier militaire soit consultable, le délai est de 50 ans, sauf s'il s'agit d'un membre de votre famille ou sur dérogation. Nous vous conseillons de contacter ce centre d'archives militaires directement pour en savoir plus. On pourra vous orienter ...

par gds_db, le 10/08/2018

Portrait - Chrétien Oberlin

... nombreux sites internet sans mention de source, notamment sur le site de la commune de Beblenheim ou sur Wikipedia . Est-elle la propriété de la famille Oberlin ? Nous l'ignorons. Plusieurs pistes sont à envisager : - Vous pouvez demander à l'auteur du blog Oenophil , Philippe Vigeant, où il ...

par gds_db, le 07/08/2018

divorce

... l’article 215 du Code civil stipule : « Les époux ne peuvent l'un sans l'autre disposer des droits par lesquels est assuré le logement de la famille, ni des meubles meublants dont il est garni. Celui des deux qui n'a pas donné son consentement à l'acte peut en demander l'annulation : l'action ...

par gds_ctp, le 06/08/2018

divorce

... deux questions juridiques à poser: 1/une épouse dont le consentement n'a pas été demandé par son époux pour vendre un appartement/logement de la famille/résidence principale lui appartenant en propre à lui seul,peut-elle demander,en raison du préjudice subi,en plus de la nullité de la vente,: ...

par AYACHE, le 03/08/2018

le droit de la famille d'un fonctionnaire assiaainé

Bonjour, Lorsqu'un fonctionnaire décède dans l'exercice de ses fonctions, la famille peut effectivement percevoir des aides. En cas de décès d'un militaire : " Couverture sociale En cas de décès du militaire en opération extérieure, ses ayants cause (conjoint ...

par gds_db, le 31/07/2018

Poème grand mère.

... sources qui le mentionnent : - Paraboles d'un curé de campagne, tome 1: 150 petites histoires à raconter et à méditer / Pierre Trevet - La famille: recueil de textes non bibliques pour réfléchir, méditer, célébrer / Joseph Donius Bonne journée.

par gds_db, le 31/07/2018

racines/religions/altérité

... d’amour et de ténèbres Pour en finir avec Eddy Bellegueule - Conflit israélo-arabe / Histoires d'amour impossible liées à la religion / Secrets de famille L’arbre aux secrets La maison aux citronniers La maison où je suis mort autrefois Une femme fuyant l’annonce Nedjma Imago La mariée libérée ...

par bml_litt, le 31/07/2018

CASTEX-DEGRANGE

... (…) ce qui le fait passer pour le plus mauvais employé de la maison. » En 1862, il épouse la fille de son protecteur, le docteur Clermont, dont la famille a conservé les archives du peintre. A l’exemple de Maisiat et de Rivoire, qui vit assez bien de ses fleurs […] et de son atelier, Castex-Dégrange ...

par gds_et, le 30/07/2018

le droit de la famille d'un fonctionnaire assiaainé

Bonjour,Un fonctionnaire assassiné en plein fonction par des bandits,Un militaire tué en plein guère, un administrateur éliminé dans son bureau,....Ma question c'est que, après des années leur familles que ce qu'ils peuvent demander comme droit ou comme remboursement?Merci.

par faresrezoug, le 28/07/2018

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