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4314 résultats droits

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Caluire et Cuire avant la réunification

... de Lyon ayant formé la Croix Rousse, empiétant largement sur Caluire et Cuire, au nord. Côté Saône, l'Abbaye de l'Ile Barbe possédait les droits sur son versant rive gauche et le plateau, le Bourg, en partie et le Vernay. Côté Rhône, le nord du quartier Saint-Clair et ses pentes, Vassieux, ...

par bml_reg, le 24/03/2017

Schmilblick

... la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD)], société de gestion collective qui a pour mission de percevoir et répartir les droits d'auteur, à partir de la page contact . Le site, très complet, vous informe aussi sur les démarches à effectuer. Voir la rubrique Vous êtes une ...

par bml_spec, le 24/03/2017

Demande d'information

Bonjour « Le sénatus-consulte du 14 juillet 1865 permit aux musulmans et israélites de demander à jouir de l’ensemble des droits du citoyen français. Dans ce cas, la personne était régie par l’ensemble des lois civiles et politiques de la France, et perdait tout lien avec le statut ...

par gds_se, le 24/03/2017

Decret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_se, le 24/03/2017

Décret de mon grand père

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_se, le 24/03/2017

decret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_se, le 24/03/2017

Décrire intégration

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_se, le 24/03/2017

recharche de décret d'admission

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_se, le 24/03/2017

Donation

... de 31865 €* par grand-parent, renouvelable tous les 15 ans, à condition que le donateur soit âgé de moins de 80 ans. Au-delà de cette somme, des droits doivent être versés au Trésor Public. Leur montant est calculé en proportion du montant donné. Ce pourcentage varie de 5 à 45 %. Ils sont calculés ...

par bml_soc, le 24/03/2017

Schmilblick

Bonjour, Question sur les droits d'auteur : (pour troupe de théâtre amateure) Pour jouer le sketch du Schmilblick (de Pierre Dac), faut-il s'acquitter de droits d'auteur ? Sur la SACD, seule la pièce de théâtre Le Schmilblick est répertoriée, ...

par toto2550, le 23/03/2017

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