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decret naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_ctp, le 24/05/2017

Décret dr naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_ctp, le 24/05/2017

je cherche de declaration de recognitive

... Ces déclarations de nationalité, effectuées devant les tribunaux d'instance français, peuvent quelquefois être trouvées dans certains services d'archives départementales (Bouches-du-Rhône, Paris etc.) Pour en savoir plus, nous vous laissons consulter les explications des Archives nationales sur ...

par gds_et, le 23/05/2017

descret de la naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_ctp, le 22/05/2017

Décret de naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_et, le 22/05/2017

je cherche le numéro de décret de mon grand père

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_et, le 22/05/2017

décret d naturalisation de mon grand-père

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_et, le 22/05/2017

droit de péage au moyen age

... de vous aider dans vos recherches. Petite histoire des routes et des ponts à peage en France Il serait peut-être judicieux de vous adresser aux Archives municipales de Tours

par bml_civ, le 20/05/2017

Archives hospitalières hôpital Debrousse

... à l’hôpital mère-enfant de Bron. Sa gestion avait été confiée par l’Assistance publique de l’époque (1909) aux Hospices Civils de Lyon. Les archives historiques des Hospices Civils, qui comportent les fonds des anciens hôpitaux de Lyon, comme celui de l’hôpital Debrousse, ont été transférées ...

par bml_reg, le 20/05/2017

demande dècret de naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_db, le 20/05/2017

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